Conseil municipal du 2024-02-28

Oust 28 février 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

9

Environnement

5

Autres decisions

1

Sport

Résumé

Synthèse

16 délibérations - 2024. 25 / EQUIPEMENT CAMPANAIRE DE LEGLISE : centrale de commande et maintenance - 2024. 29 / PROJET COLLECTIF : en chemin vers la biodiversité - 2024. 28 / GESTION PRIVEE DU CAMPING : Avenant à la convention - 2024. 27 / REDON-AGGLOMERATION RESEAU DES MEDIATHEQUES - COMMANDE PUBLIQUE : adhésion au groupement de commandes « nave - 2024. 24 / INSTALLATION DE SANITAIRES PUBLICS - Rue de la Mairie - 2024. 23 / TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE : Approbation du projet, lancement de lappel doffres et demande de subvention - 2024. 22 / RENOVATION DE LECLAIRAGE PUBLIC : convention SDE 35 - 2024. 26 / MARCHES DE TRAVAUX RENOVATION DES SERVICES TECHNIQUES : avenant au CCAP actualisation des prix - 2024. 21 / COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF : révision allégée n°1 du PLU - 2024. 20 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YN 459 - 2024. 19 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles MN 393 et 831 - 2024. 18 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles ZX 44 et 45 - 2024. 17 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZY 263 - 2024. 16 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZX 480 - 2024. 15 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZY 64p - 2024. 14 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle MN 536 5 lots

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Délibérations (16)

🌱 Environnement 9 délibérations
202414

2024. 14 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle MN 536 5 lots

202415

2024. 15 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZY 64p

202416

2024. 16 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZX 480

202417

2024. 17 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZY 263

202418

2024. 18 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles ZX 44 et 45

202419

2024. 19 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles MN 393 et 831

202420

2024. 20 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YN 459

202427

2024. 27 / REDON — AGGLOMERATION RESEAU DES MEDIATHEQUES - COMMANDE PUBLIQUE : adhésion au groupement de commandes « navette documentaire »

202429

2024. 29 / PROJET COLLECTIF : en chemin vers la biodiversité

📄 Autres decisions 5 délibérations
202421

2024. 21 / COMMUNE DE SIXT — SUR-AFF : révision allégée n°1 du PLU

202422

2024. 22 / RENOVATION DE LECLAIRAGE PUBLIC : convention SDE 35

202424

2024. 24 / INSTALLATION DE SANITAIRES PUBLICS - Rue de la Mairie

202425

2024. 25 / EQUIPEMENT CAMPANAIRE DE LEGLISE : centrale de commande et maintenance

202428

2024. 28 / GESTION PRIVEE DU CAMPING : Avenant à la convention

Sport 1 délibération
202423

2024. 23 / TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE : Approbation du projet, lancement de lappel doffres et demande de subventions ANS et FFF

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202426

2024. 26 / MARCHES DE TRAVAUX RENOVATION DES SERVICES TECHNIQUES : avenant au CCAP actualisation des prix

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