Conseil municipal du 2024-02-28
16
délibérations
9
Environnement
5
Autres decisions
1
Sport
Synthèse
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2024. 14 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle MN 536 5 lots
2024. 15 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZY 64p
2024. 16 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZX 480
2024. 17 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZY 263
2024. 18 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles ZX 44 et 45
2024. 19 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles MN 393 et 831
2024. 20 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YN 459
2024. 27 / REDON — AGGLOMERATION RESEAU DES MEDIATHEQUES - COMMANDE PUBLIQUE : adhésion au groupement de commandes « navette documentaire »
2024. 29 / PROJET COLLECTIF : en chemin vers la biodiversité
2024. 21 / COMMUNE DE SIXT — SUR-AFF : révision allégée n°1 du PLU
2024. 22 / RENOVATION DE LECLAIRAGE PUBLIC : convention SDE 35
2024. 24 / INSTALLATION DE SANITAIRES PUBLICS - Rue de la Mairie
2024. 25 / EQUIPEMENT CAMPANAIRE DE LEGLISE : centrale de commande et maintenance
2024. 28 / GESTION PRIVEE DU CAMPING : Avenant à la convention
2024. 23 / TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE : Approbation du projet, lancement de lappel doffres et demande de subventions ANS et FFF
2024. 26 / MARCHES DE TRAVAUX RENOVATION DES SERVICES TECHNIQUES : avenant au CCAP actualisation des prix
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