Conseil municipal du 2025-05-27

Pacé 27 mai 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Culture & Patrimoine

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - D_35-06 Subventions aux associations 2025 - D_35-07 Règles de MAD du Ponant et Escapade pour MJC Rassemblée et COP - D_35-08 Regate avenant 1 - D_35-09 Convention citerne incendie commune et Armoric menuiserie - D_35-10 Marché maintenance infrastructures informatiques - D_35-11 Demande subvention chaufferie bois - D_35-02 ZAC Les Touches Avis commune sur complément étude d'impact - D_35-12 Renouvellement convention FGDON - D_35-13 Convention gestion aires compostage partagé - D_35-14 Dénomination Route de la Chapelle des Fougeretz - D_35-15 Dénomination rue Camille Muffat - D_35-16 ZAC BCT CPR Touraudière - D_35-01 RM Accord local composition conseil métropolitain avis commune - D_ 35-00 Approbation PV CM 25 03 2025 - D_35-17 Enquête publique Bas Noyolet - D_35-05 Demande subvention aide aux maires bâtisseurs - D_35-04 Avenant au dispositif Sortir - D_35-03 Garantie d'emprunt Aiguillon logements gendarmes

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (18)

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
25

D_35 — 07 Règles de MAD du Ponant et Escapade pour MJC Rassemblée et COP

25

D_35 — 09 Convention citerne incendie commune et Armoric menuiserie

25

D_35 — 13 Convention gestion aires compostage partagé

25

D_35 — 14 Dénomination Route de la Chapelle des Fougeretz

25

D_35 — 15 Dénomination rue Camille Muffat

25

D_35 — 17 Enquête publique Bas Noyolet

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
25

D_35 — 08 Regate avenant 1

25

D_35 — 10 Marché maintenance infrastructures informatiques

25

D_35 — 02 ZAC Les Touches Avis commune sur complément étude d'impact

25

D_35 — 12 Renouvellement convention FGDON

25

D_35 — 16 ZAC BCT CPR Touraudière

💶 Finances & Budget 4 délibérations
25

D_35 — 06 Subventions aux associations 2025

25

D_35 — 11 Demande subvention chaufferie bois

25

D_35 — 05 Demande subvention aide aux maires bâtisseurs

25

D_35 — 03 Garantie d'emprunt Aiguillon logements gendarmes

📄 Autres decisions 2 délibérations
25

D_35 — 01 RM Accord local composition conseil métropolitain avis commune

25

D_ 35 — 00 Approbation PV CM 25 03 2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
25

D_35 — 04 Avenant au dispositif Sortir

WEB megalis:2025:23309:2025-05-27
Ouvrir →

📬 Suivre Pacé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.