27 mai 2025
18
délibérations
6
Culture & Patrimoine
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
D_35 — 07 Règles de MAD du Ponant et Escapade pour MJC Rassemblée et COP
D_35 — 09 Convention citerne incendie commune et Armoric menuiserie
D_35 — 13 Convention gestion aires compostage partagé
D_35 — 14 Dénomination Route de la Chapelle des Fougeretz
D_35 — 15 Dénomination rue Camille Muffat
D_35 — 17 Enquête publique Bas Noyolet
D_35 — 08 Regate avenant 1
D_35 — 10 Marché maintenance infrastructures informatiques
D_35 — 02 ZAC Les Touches Avis commune sur complément étude dimpact
D_35 — 12 Renouvellement convention FGDON
D_35 — 16 ZAC BCT CPR Touraudière
D_35 — 06 Subventions aux associations 2025
D_35 — 11 Demande subvention chaufferie bois
D_35 — 05 Demande subvention aide aux maires bâtisseurs
D_35 — 03 Garantie demprunt Aiguillon logements gendarmes
D_35 — 01 RM Accord local composition conseil métropolitain avis commune
D_ 35 — 00 Approbation PV CM 25 03 2025
D_35 — 04 Avenant au dispositif Sortir
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