11 septembre 2025
9
délibérations
3
Finances & Budget
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
072 Fonds de Concours — Renovation Ecole de Musique
073 Redevance dOccupation du Domaine Public - Rodp Orange 2025
075 Assujetissement des Locaux Vacants A la Taxe dHabitation sur les Residences Secondaires
067 Charte de Developpement Touristique Durable - Site dException Naturel et Culturel de lIle aux Pies
074 CONVENTION RASED — Réseaux dAide Spécialisée aux Elèves en Difficulté - avec la Mairie dAllaire
068 AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE - SCoT arrêté par REDON AGGLOMERATION
069 DEBAT SUR LE PROJET DAMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE - PADD - DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL - PLUi
066 Approbation du Proces — Verbal de la Reunion de Conseil Municipal du 3-7-2025
070 CONVENTION AVEC LE CAP — Comité dAnimation Peillacois
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