Conseil municipal du 2025-09-11

Peillac 11 septembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 072 FONDS DE CONCOURS - RENOVATION ECOLE DE MUSIQUE - 075 ASSUJETISSEMENT DES LOCAUX VACANTS A LA TAXE D'HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES - 074 CONVENTION RASED - Réseaux d'Aide Spécialisée aux Elèves en Difficulté - avec la Mairie d'Allaire - 066 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 3-7-2025 - 067 CHARTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DURABLE - SITE D'EXCEPTION NATUREL ET CULTUREL DE L'ILE AUX PIES - 068 AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE - SCoT arrêté par REDON AGGLOMERATION - 070 CONVENTION AVEC LE CAP - Comité d'Animation Peillacois - 069 DEBAT SUR LE PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE - PADD - DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL - PLU - 073 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - RODP ORANGE 2025

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025072

072 FONDS DE CONCOURS — RENOVATION ECOLE DE MUSIQUE

2025073

073 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - RODP ORANGE 2025

2025075

075 ASSUJETISSEMENT DES LOCAUX VACANTS A LA TAXE D'HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES

🌱 Environnement 2 délibérations
2025067

067 CHARTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DURABLE - SITE D'EXCEPTION NATUREL ET CULTUREL DE L'ILE AUX PIES

2025074

074 CONVENTION RASED — Réseaux d'Aide Spécialisée aux Elèves en Difficulté - avec la Mairie d'Allaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025068

068 AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE - SCoT arrêté par REDON AGGLOMERATION

2025069

069 DEBAT SUR LE PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE - PADD - DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL - PLUi

🏛️ Administration 1 délibération
2025066

066 APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 3-7-2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025070

070 CONVENTION AVEC LE CAP — Comité d'Animation Peillacois

WEB megalis:2025:20608:2025-09-11
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