Conseil municipal du 2025-07-03

Peillac 3 juillet 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 2025056 EMPRUNT INVESTISSEMENT 2025 - 056 EMPRUNT INVESTISSEMENT 2025 - 057 TARIFS COMMUNAUX au 1er AOÛT 2025 - 053 MARCHE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS - AVENANT 03-01 - 052 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2025 - 056 EMPRUNT INVESTISSEMENT 2025 - 057 TARIFS COMMUNAUX au 1er AOÛT 2025 - 058 DETR - APPEL A PROJETS COMPLEMENTAIRES POUR RENFORCER LA SECURITE ET LA RESILIENCE NUMERIQUE - 059 CONVENTIONNEMENT ACFI AVEC LE CDG56 - 060 DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS PUBLICS INDISPONI - 061 REGLEMENT INTERIEUR RESTAURANT SCOLAIRE AU 1er SEPTEMBRE 2025 - 063 CONVENTION DECI - DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE - 062 COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE REDON AGGLOMERATION EN VUE DU RENOUVELLEMENT DES CONSEILS MUNICIPAUX EN 2026 - 064 AVIS SUR DOSSIER DU SAGE VILAINE - SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX - CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUE - 065 ESPACES SANS TABAC

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025056

2025056 EMPRUNT INVESTISSEMENT 2025

2025056

056 EMPRUNT INVESTISSEMENT 2025

2025056

056 EMPRUNT INVESTISSEMENT 2025

2025057

057 TARIFS COMMUNAUX au 1er AOÛT 2025

2025057

057 TARIFS COMMUNAUX au 1er AOÛT 2025

2025058

058 DETR — APPEL A PROJETS COMPLEMENTAIRES POUR RENFORCER LA SECURITE ET LA RESILIENCE NUMERIQUE

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025059

059 CONVENTIONNEMENT ACFI AVEC LE CDG56

2025062

062 COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE REDON AGGLOMERATION EN VUE DU RENOUVELLEMENT DES CONSEILS MUNICIPAUX EN 2026

2025065

065 ESPACES SANS TABAC

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025053

053 MARCHE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS - AVENANT 03-01

2025063

063 CONVENTION DECI — DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE

🏛️ Administration 1 délibération
2025052

052 APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025060

060 DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS PUBLICS INDISPONIBLES

🎓 Éducation 1 délibération
2025061

061 REGLEMENT INTERIEUR RESTAURANT SCOLAIRE AU 1er SEPTEMBRE 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2025064

064 AVIS SUR DOSSIER DU SAGE VILAINE — SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX - CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUES

WEB megalis:2025:20608:2025-07-03
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