Conseil municipal du 2025-05-15

Peillac 15 mai 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 042 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2025 - 043 MARCHE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS - AVENANT - 046 CONVENTION RESTAURATION SCOLAIRE AVEC LES FOUGERETS - 045 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION L'ARBRE ET LA HAIE - 047 CONVENTION DE RESTAURATION SCOLAIRE AVEC ST JACUT LES PINS - 049 MODIFICATION DUREE HEBDOMADAIRE DE SERVICE D'UN POSTE DU GRADE DES ADJOINTS TECHNIQUES A COMPTER DU 16 MAI 2025 - 050 CHARTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DURABLE - SITE D'EXCEPTION NATUREL ET CULTUREL DE L'ILE AUX PIES - 051 AVIS SUR MODIFICATION SIMPLIFIEE 2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE SAINT VINCENT SUR OUST - 048 RIFSEEP - REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS SUJETIONS EXPERTISE ENGAGEMENT PROFESSIONNEL

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025045

045 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION L'ARBRE ET LA HAIE

2025046

046 CONVENTION RESTAURATION SCOLAIRE AVEC LES FOUGERETS

2025047

047 CONVENTION DE RESTAURATION SCOLAIRE AVEC ST JACUT LES PINS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025043

043 MARCHE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS - AVENANT

2025051

051 AVIS SUR MODIFICATION SIMPLIFIEE 2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE SAINT VINCENT SUR OUST

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025048

048 RIFSEEP — REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS SUJETIONS EXPERTISE ENGAGEMENT PROFESSIONNEL

2025049

049 MODIFICATION DUREE HEBDOMADAIRE DE SERVICE D'UN POSTE DU GRADE DES ADJOINTS TECHNIQUES A COMPTER DU 16 MAI 2025

🏛️ Administration 1 délibération
2025042

042 APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2025050

050 CHARTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DURABLE - SITE D'EXCEPTION NATUREL ET CULTUREL DE L'ILE AUX PIES

WEB megalis:2025:20608:2025-05-15
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