Conseil municipal du 2025-05-15
9
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (9)
045 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION L'ARBRE ET LA HAIE
046 CONVENTION RESTAURATION SCOLAIRE AVEC LES FOUGERETS
047 CONVENTION DE RESTAURATION SCOLAIRE AVEC ST JACUT LES PINS
043 MARCHE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS - AVENANT
051 AVIS SUR MODIFICATION SIMPLIFIEE 2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE SAINT VINCENT SUR OUST
048 RIFSEEP — REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS SUJETIONS EXPERTISE ENGAGEMENT PROFESSIONNEL
049 MODIFICATION DUREE HEBDOMADAIRE DE SERVICE D'UN POSTE DU GRADE DES ADJOINTS TECHNIQUES A COMPTER DU 16 MAI 2025
042 APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2025
050 CHARTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DURABLE - SITE D'EXCEPTION NATUREL ET CULTUREL DE L'ILE AUX PIES
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