Conseil municipal du 2010-12-08
8
délibérations
5
Autres decisions
1
Enfance & Jeunesse
1
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (8)
Délibération n°089 — 2010 du 08-12-2010 - Fixant la facturation des repas enseignants des écoles de Pirae
Délibération n°090 — 2010 du 08-12-2010 - Désignation des délégués titulaire et suppléants SIVU Pirae et Arue
Délibération n°093 — 2010 du 08-12-2010 - Mise en place dispositif incitatif de départ volontaire
Délibération n°094 — 2010 du 08-12-2010 - Relative à l'instauration d'un dispositif d'astreinte
Délibération n°095 — 2010 du 08-12-2010 - Levant presciption quadriennale cotisations CPS
Délibération n°088 — 2010 du 08-12-2010 - Liste enfants écoles Pirae bénéficiant aide cantine scolaire année 2010 2011
Délibération n°091 — 2010 du 08-12-2010 - Tarification du coût du service de l'eau pompage Nahoata
Délibération n°096 — 2010 du 08-12-2010 - Modification du plan financement mise au norme et rénovation éclairage public
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