Conseil municipal du 2025-12-17

Plancoët 17 décembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Mise à jour du tableau des effectifs municipaux - Dinan Agglomération-Rapport d'Activités 2024 - DINAN AGGLOMERATION - RPQS Déchets 2024 - Ecoquartier-Conclusion étude pré-opérationnelle-Bilan concertation-PLUiH-Dinan Agglomération-Avenant n°5 Prestation Inte - Indemnisation préjudice matériel suite à un sinistre - Versement montant de la franchise à une assurance dans le cadre d'un sinistre - Décision Modificative n°3 - Budget Commune - Mise à jour tableau effectif municipaux suite modification durée hebdomadaire de service - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
74

Décision Modificative n°3 — Budget Commune

75

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables et éteintes

76

Indemnisation préjudice matériel suite à un sinistre

77

Versement montant de la franchise à une assurance dans le cadre d'un sinistre

👥 Ressources humaines 2 délibérations
72

Mise à jour du tableau des effectifs municipaux

73

Mise à jour tableau effectif municipaux suite modification durée hebdomadaire de service

📄 Autres decisions 2 délibérations
78

Ecoquartier — Conclusion étude pré-opérationnelle-Bilan concertation-PLUiH-Dinan Agglomération-Avenant n°5 Prestation Intellectuelle

79

Dinan Agglomération — Rapport d'Activités 2024

🌱 Environnement 1 délibération
80

DINAN AGGLOMERATION — RPQS Déchets 2024

WEB megalis:2025:7409:2025-12-17
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