Conseil municipal du 2025-11-12

Plancoët 12 novembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Ecoquartier-Etude pré-opérationnelle-Avenant au contrat de prestation intellectuelle - Convention cadre Petites Villes de Demain (PVD) valant opération de revitalisation de territoire (ORT)-Avenant n°2-Prolo - Fondation St Jean de Dieu - Convention d'occupation précaire bâtiment Place du Tramway - Déclassement et cession d'un délaissé de voirie au 3 La Glochais - Décision Modificative n°2 - Budget Commune - Don en nature aux Restos du Cur - Subvention au Secours Populaire et au Secours Catholique - Renouvellement Convention territoriale globale - PSC Contrat collectif assurance mutuelle nationale territoriale Participation employeur - CDG 22 Convention remboursement Médecins Experts Agrées

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Délibérations (10)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
62

CDG 22 Convention remboursement Médecins Experts Agrées

63

PSC Contrat collectif assurance mutuelle nationale territoriale Participation employeur

💶 Finances & Budget 2 délibérations
65

Subvention au Secours Populaire et au Secours Catholique

67

Décision Modificative n°2 — Budget Commune

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
68

Déclassement et cession d'un délaissé de voirie au 3 La Glochais

71

Ecoquartier — Etude pré-opérationnelle-Avenant au contrat de prestation intellectuelle

📄 Autres decisions 1 délibération
64

Renouvellement Convention territoriale globale

❤️ Social & Santé 1 délibération
66

Don en nature aux Restos du Cur

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
69

Fondation St Jean de Dieu — Convention d'occupation précaire bâtiment Place du Tramway

🌱 Environnement 1 délibération
70

Convention cadre Petites Villes de Demain (PVD) valant opération de revitalisation de territoire (ORT)-Avenant n°2-Prolongation-Signature

WEB megalis:2025:7409:2025-11-12
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