Conseil municipal du 2025-10-07

Plancoët 7 octobre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Adoption Rapport commission locale évaluation charges transférées 2025 - Dinan Agglomération - SAIP Convention Etat / Commune - PAPI Bassin versant Arguenon-Approbation programme prévisionnel d'actions 2026 - BP COMMUNE 2025 - Décision Modificative n°1 - Bibliothèque Municipale - Tarification - Bibliothèque municipale-Réseau LIRICI-Adoption règlement intérieur - Terrain Football Synthétique-Fonds d'Aide Football Amateur-Convention mise à disposition d'équipement - Attribution Subvention Exceptionnelle au Plancoet Cyclo Sport - Attribution subvention exceptionnelle au Handball Club Plancoetine - MAJ Tableau effectifs municipaux suite modification durée hebdomadaire de service - Avantage en nature - Chèques cadeaux de fin d'année

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
53

Attribution subvention exceptionnelle au Handball Club Plancoetine

54

Attribution Subvention Exceptionnelle au Plancoet Cyclo Sport

58

BP COMMUNE 2025 — Décision Modificative n°1

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
55

Terrain Football Synthétique — Fonds d'Aide Football Amateur-Convention mise à disposition d'équipement

56

Bibliothèque municipale — Réseau LIRICI-Adoption règlement intérieur

57

Bibliothèque Municipale — Tarification

👥 Ressources humaines 2 délibérations
51

MAJ Tableau effectifs municipaux suite modification durée hebdomadaire de service

52

Avantage en nature — Chèques cadeaux de fin d'année

📄 Autres decisions 2 délibérations
60

SAIP Convention Etat / Commune

61

Adoption Rapport commission locale évaluation charges transférées 2025 - Dinan Agglomération

🌱 Environnement 1 délibération
59

PAPI Bassin versant Arguenon — Approbation programme prévisionnel d'actions 2026

WEB megalis:2025:7409:2025-10-07
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