Conseil municipal du 2024-12-10

Plancoët 10 décembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

4

Ressources humaines

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - ECOQUARTIER Etude pré-opérationnelle-Avenant au contrat de service - Subvention au réseau "Lire et Faire Lire" - Don en nature au secours populaire et subvention au secours catholique - Instruction des demandes préalables de publicités, enseignes et pré-enseignes par Dinan Agglomération-Année 2024-Convent - DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1-BUDGET COMMUNE - Don en nature aux restos du cur - Visite écoquartier Laval-Romorantin-Montlouis s/Loire-Paiement factures hôtel et remboursement frais supportés par 2 élu - PAPI - Programmation d'actions 2025 - Ecoquartier-Etude pré-opérationnelle-Avenant au contrat de service - Création d'une société publique locale dans le domaine du tourisme-Prise de participation au capital - Occupation locaux Place du Tramway-Centre hospitalier de Dinan-Régularisation loyers - Cession délaissé de voirie au 3 Glochais - CADEAU DE DEPART EN RETRAITE - Bail du 1er novembre 2024 appartement du college 3 place Chateaubriand - AGENTS MUNICIPAUX - CHEQUES CADEAUX DE FIN D'ANNEE - ESAT QUATRE-VAULX-CONVENTION APPUI POUR UN SUIVI DANS L'EMPLOI - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUNICIPAUX

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Délibérations (17)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
44

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUNICIPAUX

45

AGENTS MUNICIPAUX — CHEQUES CADEAUX DE FIN D'ANNEE

46

CADEAU DE DEPART EN RETRAITE

47

ESAT QUATRE — VAULX-CONVENTION APPUI POUR UN SUIVI DANS L'EMPLOI

💶 Finances & Budget 4 délibérations
53

Don en nature aux restos du cur

54

Don en nature au secours populaire et subvention au secours catholique

55

Subvention au réseau "Lire et Faire Lire"

57

DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1 — BUDGET COMMUNE

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
48

Bail du 1er novembre 2024 appartement du college 3 place Chateaubriand

52

ECOQUARTIER Etude pré — opérationnelle-Avenant au contrat de service

52

Ecoquartier — Etude pré-opérationnelle-Avenant au contrat de service

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
49

Cession délaissé de voirie au 3 Glochais

50

Occupation locaux Place du Tramway — Centre hospitalier de Dinan-Régularisation loyers

📄 Autres decisions 2 délibérations
56

Instruction des demandes préalables de publicités, enseignes et pré-enseignes par Dinan Agglomération-Année 2024-Convention

58

Visite écoquartier Laval — Romorantin-Montlouis s/Loire-Paiement factures hôtel et remboursement frais supportés par 2 élus

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
51

Création d'une société publique locale dans le domaine du tourisme-Prise de participation au capital

🌱 Environnement 1 délibération
59

PAPI — Programmation d'actions 2025

WEB megalis:2024:7409:2024-12-10
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