CM

10 décembre 2024

Plancoët 17 délibérations

17

délibérations

4

Ressources humaines

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Ressources humaines 4 délibérations
44

Mise A Jour du Tableau des Effectifs Municipaux

45

Agents Municipaux — Cheques Cadeaux de Fin dAnnee

46

Cad'eau de Depart en Retraite

47

Esat Quatre — Vaulx-Convention Appui pour un Suivi dans lEmploi

Finances & Budget 4 délibérations
53

Don en nature aux restos du cur

54

Don en nature au secours populaire et subvention au secours catholique

55

Subvention au réseau "L'ire et Faire L'ire"

57

D'ecision Modificative Budgetaire N°1 — Budget Commune

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
48

Bail du 1er novembre 2024 appartement du college 3 place Chateaubriand

52

ECOQUARTIER Etude pré — opérationnelle-Avenant au contrat de service

52

Ecoquartier — Etude pré-opérationnelle-Avenant au contrat de service

Culture & Patrimoine 2 délibérations
49

Cession d'élaissé de voirie au 3 Glochais

50

Occupation locaux Place du Tramway — Centre hospitalier de Dinan-Régularisation loyers

Autres decisions 2 délibérations
56

Instruction des demandes préalables de publicités, enseignes et pré-enseignes par Dinan Agglomération-Année 2024-Convention

58

Visite écoquartier Laval — Romorantin-Montlouis s/Loire-Paiement factures hôtel et remboursement frais supportés par 2 élus

Événementiel & Tourisme 1 délibération
51

Création d'une société publique locale dans le domaine du tourisme-Prise de participation au capital

Environnement 1 délibération
59

PAPI — Programmation dactions 2025

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