4 juillet 2024
10
délibérations
4
Autres decisions
2
Enfance & Jeunesse
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
RASED Participation des communes 2023-2024
Dispositif Actipass 2024
Opération Revitalisation du territoire Renouvellement poste chef de projet mutualisé
Remboursement Frais Repas — Visite écoquartier Chavagne
SCOLARISATION 2023 — 2024 Enfants hors commune Participation commune de résidence
TRANSFERT GESTION Encadrement enfants sur temps méridien entre CCAS et la commune
BAIL Appartement n°2 Bâtiment Quai du Duc dAiguillon
PROGRAMME VOIRIE 2024 Convention maîtrise douvrage unique
Subventions Annuelles aux Associations
Tracé itinéraire vélo entre Plancoët — Créhen et St Lormel
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