Conseil municipal du 2024-07-04

Plancoët 4 juillet 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Autres decisions

2

Enfance & Jeunesse

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - PROGRAMME VOIRIE 2024 Convention maîtrise d'ouvrage unique - Remboursement Frais Repas-Visite écoquartier Chavagne - Opération Revitalisation du territoire Renouvellement poste chef de projet mutualisé - Tracé itinéraire vélo entre Plancoët - Créhen et St Lormel - BAIL Appartement n°2 Bâtiment Quai du Duc d'Aiguillon - SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ASSOCIATIONS - TRANSFERT GESTION Encadrement enfants sur temps méridien entre CCAS et la commune - DISPOSITIF ACTIPASS 2024 - SCOLARISATION 2023-2024 Enfants hors commune Participation commune de résidence - RASED Participation des communes 2023-2024

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
23

RASED Participation des communes 2023-2024

25

DISPOSITIF ACTIPASS 2024

30

Opération Revitalisation du territoire Renouvellement poste chef de projet mutualisé

31

Remboursement Frais Repas — Visite écoquartier Chavagne

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
24

SCOLARISATION 2023 — 2024 Enfants hors commune Participation commune de résidence

26

TRANSFERT GESTION Encadrement enfants sur temps méridien entre CCAS et la commune

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
28

BAIL Appartement n°2 Bâtiment Quai du Duc d'Aiguillon

32

PROGRAMME VOIRIE 2024 Convention maîtrise d'ouvrage unique

💶 Finances & Budget 1 délibération
27

SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ASSOCIATIONS

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
29

Tracé itinéraire vélo entre Plancoët — Créhen et St Lormel

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