Conseil municipal du 2024-05-13

Pléchâtel 13 mai 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Désaffectation et déclassement de deux parcelles (Plessis Bardoult) - Vente de bien situé dans le périmètre du droit de préemption urbain - Construction d'une halle de marché : choix des entreprises - Ecole Arthur Regnault : prise en charge de frais de transport - Personnel communal : créations et suppressions de postes suite avancements de grade - Révision allégée n°1 du PLU de Bourg des Comptes : avis du Conseil Municipal - Lotissement de la Haie Plessix : convention pour l'éclairage public - Convention pour la rénovation globale (PPI) de l'éclairage public avec le SDE35 - Achat / vente de plusieurs parcelles et portions de voies dans le secteur du Plessis Bardoult

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024063

Achat / vente de plusieurs parcelles et portions de voies dans le secteur du Plessis Bardoult

2024064

Convention pour la rénovation globale (PPI) de l'éclairage public avec le SDE35

2024065

Lotissement de la Haie Plessix : convention pour l'éclairage public

2024066

Révision allégée n°1 du PLU de Bourg des Comptes : avis du Conseil Municipal

2024069

Construction d'une halle de marché : choix des entreprises

2024070

Vente de bien situé dans le périmètre du droit de préemption urbain

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024067

Personnel communal : créations et suppressions de postes suite avancements de grade

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024068

Ecole Arthur Regnault : prise en charge de frais de transport

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024071

Désaffectation et déclassement de deux parcelles (Plessis Bardoult)

WEB megalis:2024:13345:2024-05-13
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