Conseil municipal du 2025-12-15

Ploërmel 15 décembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - BC_20251215_123 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat (PLH) Attribution des aides aux particuliers dan - BC_20251215_122 MOBILITE - Renouvellement de la convention Blablacar Daily relative au covoiturage des salariés du terri - BC_20251215_121 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Cession de parcelles à la société SMURFIT WESTROCK sur le PA de Caradec (Guég - BC_20251215_120 AMENAGEMENT DE L'ESPACE - Convention de gestion dentretien des espaces verts dune partie du PA de La Bel - BC_20251215_131 RESSOURCES HUMAINES - Reconduction de la convention de mise à disposition individuelle dun agent de la d - BC_20251215_130 RESSOURCES HUMAINES - Convention avec la commune de Guégon pour la mise à disposition de son service de - BC_20251215_117 PROPOS LIMINAIRES - Désignation dun secrétaire de séance - BC_20251215_129 AFFAIRES FINANCIERES - Budget principal Créance éteinte - BC_20251215_128 SPORT - Règlements des équipements et des activités des piscines de Ploërmel Communauté - BC_20251215_127 CULTURE - Convention de partenariat relative à la mise en réseau des bibliothèques du territoire - BC_20251215_126 CULTURE - Production mutualisée et projet de territoire spectacle vivant Demande de subvention auprès d - BC_20251215_125 ENFANCE JEUNESSE - Convention de prestation de service avec la commune de Campénéac concernant la mise à - BC_20251215_124 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat (PLH) Attribution de laide à la création de loge - BC_20251215_119 AMENAGEMENT DE L'ESPACE - SIG Convention déchange de données numériques géo-référencées avec Eau du Mor - BC_20251215_118 PROPOS LIMINAIRES - Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 17 novembre 2025

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Délibérations (15)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20251215

BC_20251215_121 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Cession de parcelles à la société SMURFIT WESTROCK sur le PA de Caradec (Guégon)

20251215

BC_20251215_127 CULTURE — Convention de partenariat relative à la mise en réseau des bibliothèques du territoire

20251215

BC_20251215_126 CULTURE — Production mutualisée et projet de territoire spectacle vivant Demande de subvention auprès de la Région Bretagne

🌱 Environnement 3 délibérations
20251215

BC_20251215_120 AMENAGEMENT DE L'ESPACE — Convention de gestion dentretien des espaces verts dune partie du PA de La Belle Alouette (Josselin)

20251215

BC_20251215_119 AMENAGEMENT DE L'ESPACE — SIG Convention déchange de données numériques géo-référencées avec Eau du Morbihan (réseau eau potable)

20251215

BC_20251215_118 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 17 novembre 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20251215

BC_20251215_123 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat (PLH) Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lOpération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

20251215

BC_20251215_124 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat (PLH) Attribution de laide à la création de logements locatifs meublés

Sport 2 délibérations
20251215

BC_20251215_122 MOBILITE — Renouvellement de la convention Blablacar Daily relative au covoiturage des salariés du territoire Attribution dune aide financière aux covoitureurs

20251215

BC_20251215_128 SPORT — Règlements des équipements et des activités des piscines de Ploërmel Communauté

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20251215

BC_20251215_131 RESSOURCES HUMAINES — Reconduction de la convention de mise à disposition individuelle dun agent de la direction des systèmes dinformation de Ploërmel Communauté auprès de la commune d

20251215

BC_20251215_130 RESSOURCES HUMAINES — Convention avec la commune de Guégon pour la mise à disposition de son service de restauration

📄 Autres decisions 1 délibération
20251215

BC_20251215_117 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

💶 Finances & Budget 1 délibération
20251215

BC_20251215_129 AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Créance éteinte

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20251215

BC_20251215_125 ENFANCE JEUNESSE — Convention de prestation de service avec la commune de Campénéac concernant la mise à disposition de son service de restauration

WEB megalis:2025:20619:2025-12-15
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