Conseil municipal du 2025-12-15
15
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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BC_20251215_121 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Cession de parcelles à la société SMURFIT WESTROCK sur le PA de Caradec (Guégon)
BC_20251215_127 CULTURE — Convention de partenariat relative à la mise en réseau des bibliothèques du territoire
BC_20251215_126 CULTURE — Production mutualisée et projet de territoire spectacle vivant Demande de subvention auprès de la Région Bretagne
BC_20251215_120 AMENAGEMENT DE L'ESPACE — Convention de gestion dentretien des espaces verts dune partie du PA de La Belle Alouette (Josselin)
BC_20251215_119 AMENAGEMENT DE L'ESPACE — SIG Convention déchange de données numériques géo-référencées avec Eau du Morbihan (réseau eau potable)
BC_20251215_118 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 17 novembre 2025
BC_20251215_123 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat (PLH) Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lOpération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
BC_20251215_124 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat (PLH) Attribution de laide à la création de logements locatifs meublés
BC_20251215_122 MOBILITE — Renouvellement de la convention Blablacar Daily relative au covoiturage des salariés du territoire Attribution dune aide financière aux covoitureurs
BC_20251215_128 SPORT — Règlements des équipements et des activités des piscines de Ploërmel Communauté
BC_20251215_131 RESSOURCES HUMAINES — Reconduction de la convention de mise à disposition individuelle dun agent de la direction des systèmes dinformation de Ploërmel Communauté auprès de la commune d
BC_20251215_130 RESSOURCES HUMAINES — Convention avec la commune de Guégon pour la mise à disposition de son service de restauration
BC_20251215_117 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance
BC_20251215_129 AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Créance éteinte
BC_20251215_125 ENFANCE JEUNESSE — Convention de prestation de service avec la commune de Campénéac concernant la mise à disposition de son service de restauration
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