CM

15 décembre 2025

Ploërmel 15 délibérations

15

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (15)

Culture & Patrimoine 3 délibérations

121 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession de parcelles à la société SMURFIT WESTROCK sur le PA de Caradec (Guégon)

127 CULTURE — Convention de partenariat relative à la mise en réseau des bibliothèques du territoire

126 CULTURE — Production mutualisée et projet de territoire spectacle vivant Demande de subvention auprès de la Région Bretagne

Environnement 3 délibérations

120 AMENAGEMENT DE LESPACE — Convention de gestion d'entretien des espaces verts d'une partie du PA de La Belle Alouette (Josselin)

119 AMENAGEMENT DE LESPACE — SIG Convention déchange de données numériques géo-référencées avec Eau du Morbihan (réseau eau potable)

118 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 17 novembre 2025

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

123 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Programme local de lhabitat (PLH) Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lOpération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

124 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Programme local de lhabitat (PLH) Attribution de laide à la création de logements locatifs meublés

Sport 2 délibérations

122 MOBILITE — Renouvellement de la convention Blablacar Daily relative au covoiturage des salariés du territoire Attribution d'une aide financière aux covoitureurs

128 SPORT — Règlements des équipements et des activités des piscines de Ploërmel Communauté

Ressources humaines 2 délibérations

131 RESSOURCES HUMAINES — Reconduction de la convention de mise à disposition individuelle d'un agent de la direction des systèmes dinformation de Ploërmel Communauté auprès de la commune d

130 RESSOURCES HUMAINES — Convention avec la commune de Guégon pour la mise à disposition de son service de restauration

Autres decisions 1 délibération

117 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

Finances & Budget 1 délibération

129 AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Créance éteinte

Enfance & Jeunesse 1 délibération

125 ENFANCE JEUNESSE — Convention de prestation de service avec la commune de Campénéac concernant la mise à disposition de son service de restauration

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