Conseil municipal du 2025-09-25

DEL_080_2025 — Affaires foncières - Désaffectation et déclassement de limmeuble dénommé « La Loupiotte » 24 place de lHôtel de ville

DEL_081_2025 — Affaires foncières - Cession dune parcelle au profit de la société Obaty 24 place de lHôtel de ville

DEL_082_2025 — Affaires foncières - Désaffectation et déclassement dune emprise foncière située rue du Cimetière

DEL_083_2025 — Affaires foncières - Désaffectation et déclassement dune emprise foncière située rue du Cimetière

DEL_084_2025 — Affaires foncières - Cession dune emprise foncière située rue du Cimetière au profit de la SCI M8

DEL_085_2025 — Affaires foncières - Constitution dune servitude de réseau électrique au lieu-dit « Le Domaine de lÉtang »

DEL_087_2025 — Aménagement - Choix du lauréat par suite de l'appel à projet pour l'occupation et l'exploitation d'une aire de camping-cars

DEL_090_2025 — Animation - Programme Petites Villes de Demain - développement et animation du centre-ville - piste de luge synthétique règlement intérieur et convention de partenariat pour la mise en

DEL_088_2025 — Aménagement - Contribution financière à Morbihan Energies pour des travaux deffacement de réseaux rue du Roi Arthur

DEL_089_2025 — Animation - Ploërmel 2035 Foire Saint-Denis et marché de Noël convention de partenariat avec Ploërmel Communauté sur la gratuité du RIV Bus et RIV TàD

DEL_092B_2025 — Affaires financières - Régularisation damortissements sur exercices antérieurs budget principal - Suite erreur matérielle

DEL_092_2025 — Affaires financières - Régularisation damortissements sur exercices antérieurs budget principal

DEL_093_2025 — Affaires financières - Modification de lattribution de compensation versée par Ploërmel Communauté

DEL_094_2025 — Affaires financières - Redevances pour loccupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

DEL_095_2025 — Affaires financières - Admission en non-valeur de titres de recettes

DEL_082_2025 — Affaires foncières - Acquisition dune emprise foncière issue dune parcelle 48 rue des Thabords

DEL_086_2025 — Aménagement - Travaux dentretien de voirie programme 2026-2029 attribution du marché

DEL_099_2025 — Administration générale - Achat de produits dhygiène et dentretien adhésion au groupement de commandes

DEL_096_2025 — Ressources humaines - Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs

DEL_097_2025 — Ressources humaines - Adhésion à la convention de participation « santé » portée par le Centre de gestion du Morbihan

DEL_098_2025 — Ressources humaines - Modification du règlement intérieur commun - évolution de lautorisation spéciale dabsence relative au don de sang

DEL_078_2025 — Propos liminaires - Adoption du procès-verbal du conseil du 24 juin 2025

DEL_079_2025 — Propos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil

DEL_077_2025 — Propos liminaires - Désignation d'un secrétaire de séance