25 septembre 2025

D'EL_080_2025 — Affaires foncières - D'ésaffectation et déclassement de l'immeuble d'énommé « La L'oupiotte » 24 place de lHôtel de ville

D'EL_081_2025 — Affaires foncières - Cession d'une parcelle au profit de la société Obaty 24 place de lHôtel de ville

D'EL_082_2025 — Affaires foncières - D'ésaffectation et déclassement d'une emprise foncière s'ituée rue du C'imetière

D'EL_083_2025 — Affaires foncières - D'ésaffectation et déclassement d'une emprise foncière s'ituée rue du C'imetière

D'EL_084_2025 — Affaires foncières - Cession d'une emprise foncière s'ituée rue du C'imetière au profit de la SCI M8

D'EL_085_2025 — Affaires foncières - C'onstitution d'une s'ervitude de réseau électrique au l'ieu-d'it « Le D'omaine de l'Étang »

D'EL_087_2025 — Aménagement - Choix du l'auréat par s'uite de l'appel à projet pour l'occupation et l'exploitation d'une aire de c'amping-c'ars

D'EL_090_2025 — Animation - Programme Petites Villes de D'emain - développement et animation du c'entre-ville - piste de l'uge synthétique règlement intérieur et convention de partenariat pour la mise en

D'EL_088_2025 — Aménagement - Contribution financière à Morbihan Energies pour des travaux d'effacement de réseaux rue du Roi Arthur

D'EL_089_2025 — Animation - Ploërmel 2035 Foire Saint-D'enis et marché de N'oël convention de partenariat avec Ploërmel Communauté sur la gratuité du RIV Bus et RIV TàD

D'EL_092B_2025 — Affaires financières - Régularisation d'amortissements sur exercices antérieurs budget principal - S'uite erreur matérielle

D'EL_092_2025 — Affaires financières - Régularisation d'amortissements sur exercices antérieurs budget principal

D'EL_093_2025 — Affaires financières - Modification de l'attribution de c'ompensation versée par Ploërmel Communauté

D'EL_094_2025 — Affaires financières - Redevances pour l'occupation du d'omaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

D'EL_095_2025 — Affaires financières - Admission en n'on-valeur de titres de recettes

D'EL_082_2025 — Affaires foncières - Acquisition d'une emprise foncière issue d'une parcelle 48 rue des Thabords

D'EL_086_2025 — Aménagement - Travaux d'entretien de voirie programme 2026-2029 attribution du marché

D'EL_099_2025 — Administration générale - Achat de produits dhygiène et d'entretien adhésion au groupement de c'ommandes

D'EL_096_2025 — Ressources humaines - Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs

D'EL_097_2025 — Ressources humaines - Adhésion à la convention de participation « s'anté » portée par le C'entre de gestion du Morbihan

D'EL_098_2025 — Ressources humaines - Modification du règlement intérieur c'ommun - évolution de l'autorisation spéciale d'absence relative au don de s'ang

D'EL_078_2025 — Propos l'iminaires - Adoption du procès-verbal du conseil du 24 j'uin 2025

D'EL_079_2025 — Propos l'iminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil

D'EL_077_2025 — Propos l'iminaires - Désignation d'un s'ecrétaire de séance