Conseil municipal du 2025-09-18

CC_20250918_121 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Prestations de fouilles archéologiques préventives sur le PA de La Bourdonnaye 2 (Forges-de-Lanouée) Attribution du marché

CC_20250918_137 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « déchets TEOM » Décision modificative n°1

CC_20250918_136 AFFAIRES FINANCIERES — Modification de lattribution de compensation de Ploërmel

CC_20250918_135 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « PA Bois Vert 2 » Décision modificative n°1

CC_20250918_129 SPORT — Avenant n°1 à la convention dobjectifs et de moyens avec le Club Nautique Ploërmel Brocéliande Subvention complémentaire 2025

CC_20250918_128 SPORT — Tarifs 2026 du golf du Lac au Duc

CC_20250918_127 SPORT — Golf du Lac au Duc Rapport dactivités 2024 du délégataire et compensation financière pour sujétions de service public

CC_20250918_123 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - 2ème arrêt du projet de programme local de lhabitat (PLH) 2026-2031

CC_20250918_124 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Missions de prestations techniques pour le montage des dossiers damélioration de lhabitat Attribution dun marché et déclaration sans suite dun marché

CC_20250918_122 AMENAGEMENT DE L'ESPACE — Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour le pré-financement, la conception, la construction, lentretien-maintenance et la gestion commercia

CC_20250918_120 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

CC_20250918_126 ASSAINISSEMENT — Révision n°1 du plan de zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Josselin Conclusions du commissaire enquêteur

CC_20250918_125 ASSAINISSEMENT — Elimination ou valorisation des boues dépuration en support du service dassainissement collectif Attribution du marché

CC_20250918_132 TOURISME — Restitution de la compétence « aires de services de campings-cars » aux communes de Mauron et de Concoret Modalités de répartition des biens

CC_20250918_131 TOURISME — Restitution de la compétence « aires de services de campings-cars » aux communes de Mauron et de Concoret Modalités procédurales

CC_20250918_118 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 3 juillet 2025

CC_20250918_119 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

CC_20250918_134 ACTION SOCIALE — Réservation de berceaux dans des établissements daccueil du jeune enfant (EAJE) Attribution des marchés

CC_20250918_133 TOURISME — Avenant n°1 de prorogation du contrat de développement touristique 2023-2025 entre la Région Bretagne et la Destination Brocéliande

CC_20250918_130 SPORT — Reconduction dun BNSSA territorial

CC_20250918_117 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance