18 septembre 2025

121 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Prestations de fouilles archéologiques préventives sur le PA de La Bourdonnaye 2 (Forges-de-Lanouée) Attribution du marché

137 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « déchets TEOM » Décision modificative n°1

136 AFFAIRES FINANCIERES — Modification de lattribution de compensation de Ploërmel

135 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « PA Bois Vert 2 » Décision modificative n°1

129 SPORT — Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Club Nautique Ploërmel Brocéliande Subvention complémentaire 2025

128 SPORT — Tarifs 2026 du golf du Lac au Duc

127 SPORT — Golf du Lac au Duc Rapport d'activités 2024 du délégataire et compensation financière pour sujétions de service public

123 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — 2ème arrêt du projet de programme local de lhabitat (PLH) 2026-2031

124 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Missions de prestations techniques pour le montage des dossiers damélioration de lhabitat Attribution d'un marché et déclaration sans suite d'un marché

122 AMENAGEMENT DE LESPACE — Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour le pré-financement, la conception, la construction, l'entretien-maintenance et la gestion commercia

120 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

126 ASSAINISSEMENT — Révision n°1 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Josselin Conclusions du commissaire enquêteur

125 ASSAINISSEMENT — Elimination ou valorisation des boues dépuration en support du service d'assainissement collectif Attribution du marché

132 TOURISME — Restitution de la compétence « aires de services de campings-cars » aux communes de Mauron et de Concoret Modalités de répartition des biens

131 TOURISME — Restitution de la compétence « aires de services de campings-cars » aux communes de Mauron et de Concoret Modalités procédurales

118 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 3 juillet 2025

119 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

134 ACTION SOCIALE — Réservation de berceaux dans des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) Attribution des marchés

133 TOURISME — Avenant n°1 de prorogation du contrat de développement touristique 2023-2025 entre la Région Bretagne et la Destination Brocéliande

130 SPORT — Reconduction d'un BNSSA territorial

117 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance