CM

29 septembre 2025

Ploërmel 8 délibérations

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 3 délibérations

96 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « bâtiments économiques » Admissions en non-valeur de titres de recettes

95 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « déchets REOM » Admissions en non-valeur de titres de recettes

91 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

Environnement 2 délibérations

94 DECHETS — Exonération de la taxe denlèvement des ordures ménagères (TEOM)

90 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 8 septembre 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération

93 CULTURE — Convention de partenariat entre Ploërmel Communauté et lADEC 56 pour la mise en place dateliers théâtre sur la commune de Josselin

Sport 1 délibération

92 MOBILITE — Développement du covoiturage quotidien sur Ploërmel Communauté Avenant n°1 à la convention relative à lattribution d'une aide financière aux covoitureurs

Autres decisions 1 délibération

89 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

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