Conseil municipal du 2025-10-20

Ploërmel 20 octobre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - BC_20251020_107 RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à disposition individuelle dun agent du CIAS de Ploërmel Commun - BC_20251020_106 RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à disposition individuelle dun agent de la direction des systèm - BC_20251020_105 RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la convention conclue avec la commune de Loyat pour la mise à di - BC_20251020_104 RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la convention conclue avec la commune de Gourhel pour la mise à - BC_20251020_108 RESSOURCES HUMAINES - Protocole daccord transactionnel avec un agent - BC_20251020_103 RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la convention conclue avec la commune de Campénéac pour la mise - BC_20251020_102 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat Arogramme local de lhabitat Attribution de laid - BC_20251020_101 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat Attribution de laide à la création de logements - BC_20251020_100 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat Attribution des aides aux particuliers dans le c - BC_20251020_99 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - PLH Avenant 1 à convention financière 2024 entre la Région Bretagne et Ploërm - BC_20251020_98 propos liminaires - Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 29 septembre 2025 - BC_20251020_97 PROPOS LIMINAIRES - Désignation dun secrétaire de séance

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Délibérations (12)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
20251020

BC_20251020_107 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mise à disposition individuelle dun agent du CIAS de Ploërmel Communauté auprès de Ploërmel Communauté

20251020

BC_20251020_106 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mise à disposition individuelle dun agent de la direction des systèmes dinformation de Ploërmel Communauté auprès de la commune de Val dOust

20251020

BC_20251020_105 RESSOURCES HUMAINES — Renouvellement de la convention conclue avec la commune de Loyat pour la mise à disposition de son service de restauration

20251020

BC_20251020_104 RESSOURCES HUMAINES — Renouvellement de la convention conclue avec la commune de Gourhel pour la mise à disposition de ses services de restauration et dentretien

20251020

BC_20251020_108 RESSOURCES HUMAINES — Protocole daccord transactionnel avec un agent

20251020

BC_20251020_103 RESSOURCES HUMAINES — Renouvellement de la convention conclue avec la commune de Campénéac pour la mise à disposition de ses services de restauration et dentretien

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20251020

BC_20251020_102 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat Arogramme local de lhabitat Attribution de laide au dynamisme des centralités

20251020

BC_20251020_101 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat Attribution de laide à la création de logements locatifs meublés

20251020

BC_20251020_100 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

20251020

BC_20251020_99 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — PLH Avenant 1 à convention financière 2024 entre la Région Bretagne et Ploërmel Communauté au titre du financement par la Région du Service daccompagnement p

🌱 Environnement 1 délibération
20251020

BC_20251020_98 propos liminaires — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 29 septembre 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
20251020

BC_20251020_97 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

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