Conseil municipal du 2025-09-08

BC_20250908_79A LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

BC_20250908_80 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution de laide à la création de logements locatifs meublés

BC_20250908_79 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

BC_20250908_78 AMENAGEMENT DE L'ESPACE — Elaboration du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Concoret - Avis en tant que personne publique associée

BC_20250908_86 ADMINISTRATION GENERALE — Achat de produits dhygiène et dentretien Adhésion au groupement de commandes

BC_20250908_76 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

BC_20250908_72 AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Admissions en non-valeur

BC_20250908_75 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « déchets REOM » Admissions en non-valeur

BC_20250908_74 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « bâtiments économiques » Créances éteintes

BC_20250908_73 AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Créances éteintes

BC_20250908_85 MOBILITE — Convention de partenariat avec la commune de Ploërmel relative à la gratuité du RIV Bus et RIV TàD Foire Saint-Denis et marché de Noël

BC_20250908_84 MOBILITE — Convention de partenariat 2025-2026 avec lassociation Wimoov

BC_20250908_83 MOBILITE — Transport à la demande zonal sur le périmètre de Ploërmel Communauté Évolution du règlement de service

BC_20250908_82 MOBILITE — Lignes régulières de transports en commun sur le périmètre de Ploërmel Communauté Évolution du règlement de service

BC_20250908_81 ENVIRONNEMENT — Attribution de laide à lachat dune tondeuse « mulching », dun kit « mulching » ou dun robot tondeuse

BC_20250908_71 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 23 juin 2025

BC_20250908_88 ASSAINISSEMENT — Convention modalités participation financière de Ploërmel Communauté pour des travaux de dévoiement de conduite dassainissement conjointement au dévoiement de conduite

BC_20250908_87 ASSAINISSEMENT — Règles définissant les modalités de participation financière de Ploërmel Communauté pour des travaux de dévoiement de conduite dassainissement à la demande dun tiers

BC_20250908_77 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession dune parcelle à la société « MGE Électricité » sur le parc dactivités du Bois Vert 2 (Ploërmel)

BC_20250908_70 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance