CM

8 septembre 2025

Ploërmel 20 délibérations

20

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

4

Sport

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Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

79A LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

80 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution de laide à la création de logements locatifs meublés

79 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

78 AMENAGEMENT DE LESPACE — Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Concoret - Avis en tant que personne publique associée

86 ADMINISTRATION GENERALE — Achat de produits dhygiène et d'entretien Adhésion au groupement de commandes

Finances & Budget 5 délibérations

76 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

72 AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Admissions en non-valeur

75 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « déchets REOM » Admissions en non-valeur

74 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « bâtiments économiques » Créances éteintes

73 AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Créances éteintes

Sport 4 délibérations

85 MOBILITE — Convention de partenariat avec la commune de Ploërmel relative à la gratuité du RIV Bus et RIV TàD Foire Saint-Denis et marché de Noël

84 MOBILITE — Convention de partenariat 2025-2026 avec l'association Wimoov

83 MOBILITE — Transport à la demande zonal sur le périmètre de Ploërmel Communauté Évolution du règlement de service

82 MOBILITE — Lignes régulières de transports en commun sur le périmètre de Ploërmel Communauté Évolution du règlement de service

Environnement 4 délibérations

81 ENVIRONNEMENT — Attribution de laide à lachat d'une tondeuse « mulching », d'un kit « mulching » ou d'un robot tondeuse

71 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 23 juin 2025

88 ASSAINISSEMENT — Convention modalités participation financière de Ploërmel Communauté pour des travaux de dévoiement de conduite d'assainissement conjointement au dévoiement de conduite

87 ASSAINISSEMENT — Règles définissant les modalités de participation financière de Ploërmel Communauté pour des travaux de dévoiement de conduite d'assainissement à la demande d'un tiers

Culture & Patrimoine 1 délibération

77 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession d'une parcelle à la société « MGE Électricité » sur le parc d'activités du Bois Vert 2 (Ploërmel)

Autres decisions 1 délibération

70 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

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