8 septembre 2025
20
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
4
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
79A LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
80 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution de laide à la création de logements locatifs meublés
79 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
78 AMENAGEMENT DE LESPACE — Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Concoret - Avis en tant que personne publique associée
86 ADMINISTRATION GENERALE — Achat de produits dhygiène et d'entretien Adhésion au groupement de commandes
76 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »
72 AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Admissions en non-valeur
75 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « déchets REOM » Admissions en non-valeur
74 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « bâtiments économiques » Créances éteintes
73 AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Créances éteintes
85 MOBILITE — Convention de partenariat avec la commune de Ploërmel relative à la gratuité du RIV Bus et RIV TàD Foire Saint-Denis et marché de Noël
84 MOBILITE — Convention de partenariat 2025-2026 avec l'association Wimoov
83 MOBILITE — Transport à la demande zonal sur le périmètre de Ploërmel Communauté Évolution du règlement de service
82 MOBILITE — Lignes régulières de transports en commun sur le périmètre de Ploërmel Communauté Évolution du règlement de service
81 ENVIRONNEMENT — Attribution de laide à lachat d'une tondeuse « mulching », d'un kit « mulching » ou d'un robot tondeuse
71 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 23 juin 2025
88 ASSAINISSEMENT — Convention modalités participation financière de Ploërmel Communauté pour des travaux de dévoiement de conduite d'assainissement conjointement au dévoiement de conduite
87 ASSAINISSEMENT — Règles définissant les modalités de participation financière de Ploërmel Communauté pour des travaux de dévoiement de conduite d'assainissement à la demande d'un tiers
77 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession d'une parcelle à la société « MGE Électricité » sur le parc d'activités du Bois Vert 2 (Ploërmel)
70 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance
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