3 juillet 2025

103 ENVIRONNEMENT — Sollicitation des subventions du Fonds vert dédiées aux PCAET pour le financement des actions 2025 identifiées

99 DECHETS — Règlement dattribution de la subvention d'aide à lachat d'une tondeuse mulching, d'un kit mulching ou d'un robot tondeuse à destination des particuliers

98 ASSAINISSEMENT — Révision n°1 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Forges-de-Lanouée Conclusions du commissaire-enquêteur

97 ASSAINISSEMENT — Groupement de commandes pour le renouvellement douvrages d'assainissement sur la commune de Val dOust Attribution du marché

91 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

100A SPORT — Validation du programme du centre aquatique

101 SPORT — Lancement du concours de maîtrise duvre restreint pour la construction du centre aquatique

96 MOBILITE — Convention de partenariat avec la Région Bretagne et la société CAT 56 relative à laccord de coordination tarifaire BreizhGo / RIV sur la ligne BreizhGo Pontivy/Rennes

100 SPORT — Validation du programme du centre aquatique

110 AFFAIRES FINANCIERES — Subventions 2025 aux associations

109 AFFAIRES FINANCIERES — Transfert dimmobilisations du budget principal au budget annexe « bâtiments économiques » avec réimputation budgétaire

108 AFFAIRES FINANCIERES — Reversement partiel de lexcédent du budget annexe « transport » au budget principal

94 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Tarifs des nouveaux ateliers relais sur le PA des Nouettes (Loyat)

116 DIVERS — Cession d'un véhicule

102 CULTURE — Tarifs 2025/2026 du service culturel

93 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession d'une parcelle dédiée à l'implantation d'un magasin « SPORT 2 000 » et « WE ARE SELECT » sur le PA de Brocéliande (Ploërmel)

92 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession d'une parcelle à lentreprise « Ma MAISON BOIS BZH » sur le PA de Val dOust (Val dOust)

114 RESSOURCES HUMAINES — Recours au contrat dapprentissage

113 RESSOURCES HUMAINES — Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet Transition écologique (Contrat dObjectifs Territorial)

112 RESSOURCES HUMAINES — Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet Conseiller en énergie partagée

111 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

106 PETITE ENFANCE — Actualisation et harmonisation des heures de garde à horaires atypiques dispensées par l'association GEPETTO

105 PETITE ENFANCE — Actualisation et harmonisation des critères dattribution des places en crèche

104 PETITE ENFANCE — Politique d'accueil collectif du jeune enfant sur Ploërmel Communauté

115 DIVERS — Groupement de commandes pour la location et l'entretien darticles textiles Attribution du marché

95 AMENAGEMENT DE LESPACE — SPL Équipements du Morbihan Cessions dactions et modification de la composition du conseil dadministration

90 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

89 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 22 mai 2025

88 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance