Conseil municipal du 2025-04-07

BC_20250407_31 ASSAINISSEMENT — Convention définissant les conditions financières de lexécution dune enquête publique conjointe entre Ploërmel Communauté et la commune de Josselin

BC_20250407_32 ASSAINISSEMENT — Convention définissant les conditions financières de lexécution dune enquête publique conjointe entre Ploërmel Communauté et la commune de Taupont

BC_20250407_30 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Convention avec Morbihan Énergies dans le cadre de lextension du PA Oxygène (Josselin)

BC_20250407_29 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 17 mars 2025

BC_20250407_35 TOURISME — Attribution des aides aux particuliers pour le classement des meublés de tourisme

BC_20250407_34 ENFANCE JEUNESSE — Subvention à lassociation Jeunesse au Plein Air 56 et convention pluriannuelle dobjectifs et de moyens

BC_20250407_38 RESSOURCES HUMAINES — Adhésion au service de calcul des allocations daide au retour à lemploi du Centre de Gestion du Morbihan

BC_20250407_37 RESSOURCES HUMAINES — Taux de promotion pour les avancements de grade Ratios promus promouvables

BC_20250407_33 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution de laide aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

BC_20250407_36 TOURISME — Convention de partenariat multipartite relative à la coordination et à la commercialisation du jeu « Le Codex des Veilleurs »

BC_20250407_28 PROPOS LIMINAIRE — Désignation dun secrétaire de séance