CM

7 avril 2025

Ploërmel 11 délibérations

11

délibérations

4

Environnement

2

Finances & Budget

2

Ressources humaines

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Délibérations (11)

Environnement 4 délibérations

31 ASSAINISSEMENT — Convention définissant les conditions financières de lexécution d'une enquête publique conjointe entre Ploërmel Communauté et la commune de Josselin

32 ASSAINISSEMENT — Convention définissant les conditions financières de lexécution d'une enquête publique conjointe entre Ploërmel Communauté et la commune de Taupont

30 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Convention avec Morbihan Énergies dans le cadre de l'extension du PA Oxygène (Josselin)

29 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 17 mars 2025

Finances & Budget 2 délibérations

35 TOURISME — Attribution des aides aux particuliers pour le classement des meublés de tourisme

34 ENFANCE JEUNESSE — Subvention à l'association Jeunesse au Plein Air 56 et convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens

Ressources humaines 2 délibérations

38 RESSOURCES HUMAINES — Adhésion au service de calcul des allocations d'aide au retour à lemploi du Centre de Gestion du Morbihan

37 RESSOURCES HUMAINES — Taux de promotion pour les avancements de grade Ratios promus promouvables

Urbanisme & Travaux 1 délibération

33 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution de laide aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

Culture & Patrimoine 1 délibération

36 TOURISME — Convention de partenariat multipartite relative à la coordination et à la commercialisation du jeu « Le Codex des Veilleurs »

Autres decisions 1 délibération

28 PROPOS LIMINAIRE — Désignation d'un secrétaire de séance

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