26 mars 2025
40
délibérations
10
Finances & Budget
10
Ressources humaines
8
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (40)
DEL_017_2025 — Affaires financières - État récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
DEL_017_2025 — Affaires financières - État récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
DEL_018_2025 — Affaires financières - Reprise anticipée des résultats budgétaires 2024
DEL 019 2025 — Affaires financières - Taux dimposition 2025
DEL 019 2025 — Affaires financières - Taux dimposition 2025
DEL_023_2025 — Affaires financières - Mise en place dautorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP)
DEL_023_2025 — Affaires financières - Mise en place dautorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP)
DEL_024_2025 — Affaires financières - Subventions aux associations 2025
DEL_024_2025 — Affaires financières - Subventions aux associations 2025
DEL_033_2025 — Sécurité - Convention de co-financement avec la région Bretagne relative à la sécurisation des arrêts de car de la gare routière place Clémenceau
DEL_027_2025 — Éducation - Transformation des écoles publiques de Ploërmel
DEL_027_2025 — Éducation - Transformation des écoles publiques de Ploërmel
DEL_030_2025 — Éducation - Convention avec la région académique Bretagne relative à la restauration des personnels de léducation nationale au sein des restaurants scolaires municipaux
DEL_030_2025 — Éducation - Convention avec la région académique Bretagne relative à la restauration des personnels de léducation nationale au sein des restaurants scolaires municipaux
DEL_034_2025 — Ressources humaines - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
DEL_034_2025 — Ressources humaines - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
DEL_035_2025 — Ressources humaines - Modification de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour les agents de la filière police municipale
DEL_035_2025 — Ressources humaines - Modification de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour les agents de la filière police municipale
DEL_036_2025 — Ressources humaines - Modification de la durée hebdomadaire de service d'un emploi à temps non complet
DEL_036_2025 — Ressources humaines - Modification de la durée hebdomadaire de service d'un emploi à temps non complet
DEL_031_2025 — Commerce - Développement et animation du centre-ville Ploërmel 2035 Convention de partenariat avec Ploërmel Communauté relative à la gratuité du RIV bus et RIV TàD dans le cadre des J
DEL_031_2025 — Commerce - Développement et animation du centre-ville Ploërmel 2035 Convention de partenariat avec Ploërmel Communauté relative à la gratuité du RIV bus et RIV TàD dans le cadre des J
DEL_031_2025 — Commerce - Développement et animation du centre-ville Ploërmel 2035 Convention de partenariat avec Ploërmel Communauté relative à la gratuité du RIV bus et RIV TàD dans le cadre des J
DEL_032_2025 — Sécurité - Fourniture, mise en uvre et maintenance d'un système de vidéoprotection urbaine Attribution anticipée du marché avant lengagement de la procédure de passation
DEL_032_2025 — Sécurité - Fourniture, mise en uvre et maintenance d'un système de vidéoprotection urbaine Attribution anticipée du marché avant lengagement de la procédure de passation
DEL_033_2025 — Sécurité - Convention de co-financement avec la région Bretagne relative à la sécurisation des arrêts de car de la gare routière place Clémenceau
DEL_037_2025 — Administration générale - Convention de groupement de commandes avec Ploërmel Communauté pour la location et l'entretien darticles textiles
DEL_037_2025 — Administration générale - Convention de groupement de commandes avec Ploërmel Communauté pour la location et l'entretien darticles textiles
DEL_025_2025 — Affaires foncières - Constitution d'une servitude de réseaux électriques au lieu-dit chemin de Barbotin
DEL_025_2025 — Affaires foncières - Constitution d'une servitude de réseaux électriques au lieu-dit chemin de Barbotin
DEL_026_2025 — Urbanisme - Dénomination de la rue Arthur de Préaudeau
DEL_026_2025 — Urbanisme - Dénomination de la rue Arthur de Préaudeau
DEL_015_2025 — Propos liminaires - Désignation d'un secrétaire de séance
DEL_015_2025 — Propos liminaires - Désignation d'un secrétaire de séance
DEL_016_2025 — Propos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil
DEL_016_2025 — Propos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil
DEL_028_2025 — Éducation - Horaires douverture de l'école Antoine de Saint-Exupéry
DEL_028_2025 — Éducation - Horaires douverture de l'école Antoine de Saint-Exupéry
DEL_029_2025 — Éducation - Convention avec la région académique Bretagne relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans les école
DEL_029_2025 — Éducation - Convention avec la région académique Bretagne relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans les école
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