Conseil municipal du 2025-03-26

DEL_017_2025 — Affaires financières - État récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus

DEL_017_2025 — Affaires financières - État récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus

DEL_018_2025 — Affaires financières - Reprise anticipée des résultats budgétaires 2024

DEL_019_2025 — Affaires financières - Taux dimposition 2025

DEL_019_2025 — Affaires financières - Taux dimposition 2025

DEL_023_2025 — Affaires financières - Mise en place dautorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP)

DEL_023_2025 — Affaires financières - Mise en place dautorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP)

DEL_024_2025 — Affaires financières - Subventions aux associations 2025

DEL_024_2025 — Affaires financières - Subventions aux associations 2025

DEL_033_2025 — Sécurité - Convention de co-financement avec la région Bretagne relative à la sécurisation des arrêts de car de la gare routière place Clémenceau

DEL_027_2025 — Éducation - Transformation des écoles publiques de Ploërmel

DEL_027_2025 — Éducation - Transformation des écoles publiques de Ploërmel

DEL_030_2025 — Éducation - Convention avec la région académique Bretagne relative à la restauration des personnels de léducation nationale au sein des restaurants scolaires municipaux

DEL_030_2025 — Éducation - Convention avec la région académique Bretagne relative à la restauration des personnels de léducation nationale au sein des restaurants scolaires municipaux

DEL_034_2025 — Ressources humaines - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)

DEL_034_2025 — Ressources humaines - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)

DEL_035_2025 — Ressources humaines - Modification de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (ISFE) pour les agents de la filière police municipale

DEL_035_2025 — Ressources humaines - Modification de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (ISFE) pour les agents de la filière police municipale

DEL_036_2025 — Ressources humaines - Modification de la durée hebdomadaire de service dun emploi à temps non complet

DEL_036_2025 — Ressources humaines - Modification de la durée hebdomadaire de service dun emploi à temps non complet

DEL_031_2025 — Commerce - Développement et animation du centre-ville Ploërmel 2035 Convention de partenariat avec Ploërmel Communauté relative à la gratuité du RIV bus et RIV TàD dans le cadre des J

DEL_031_2025 — Commerce - Développement et animation du centre-ville Ploërmel 2035 Convention de partenariat avec Ploërmel Communauté relative à la gratuité du RIV bus et RIV TàD dans le cadre des J

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DEL_032_2025 — Sécurité - Fourniture, mise en uvre et maintenance dun système de vidéoprotection urbaine Attribution anticipée du marché avant lengagement de la procédure de passation

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DEL_033_2025 — Sécurité - Convention de co-financement avec la région Bretagne relative à la sécurisation des arrêts de car de la gare routière place Clémenceau

DEL_037_2025 — Administration générale - Convention de groupement de commandes avec Ploërmel Communauté pour la location et lentretien darticles textiles

DEL_037_2025 — Administration générale - Convention de groupement de commandes avec Ploërmel Communauté pour la location et lentretien darticles textiles

DEL_025_2025 — Affaires foncières - Constitution dune servitude de réseaux électriques au lieu-dit chemin de Barbotin

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DEL_026_2025 — Urbanisme - Dénomination de la rue Arthur de Préaudeau

DEL_026_2025 — Urbanisme - Dénomination de la rue Arthur de Préaudeau

DEL_015_2025 — Propos liminaires - Désignation d'un secrétaire de séance

DEL_015_2025 — Propos liminaires - Désignation d'un secrétaire de séance

DEL_016_2025 — Propos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil

DEL_016_2025 — Propos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil

DEL_028_2025 — Éducation - Horaires douverture de lécole Antoine de Saint-Exupéry

DEL_028_2025 — Éducation - Horaires douverture de lécole Antoine de Saint-Exupéry

DEL_029_2025 — Éducation - Convention avec la région académique Bretagne relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans les école

DEL_029_2025 — Éducation - Convention avec la région académique Bretagne relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans les école