Conseil municipal du 2025-03-17
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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BC_20250317_23 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre du programme local de lhabitat (PLH) 2020-2025
BC_20250317_22 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
BC_20250317_27 ADMINISTRATION GENERALE — Adhésion au groupement de commandes pour la location et lentretien darticles textiles
BC_20250317_18 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 17/02/2025
BC_20250317_24 ASSAINISSEMENT — Protocoles daccord transactionnel avec des particuliers et la SAUR en matière dassainissement non collectif
BC_20250317_26 SPORT — Brocéliande Sport Nature 2025 Conventions de partenariats
BC_20250317_19 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Constitution dune servitude de réseaux de gaz sur un ensemble de parcelles sur le PA de la Lande du Moulin (Ploërmel)
BC_20250317_25 TOURISME — Attribution des aides aux particuliers pour le classement des meublés de tourisme
BC_20250317_20 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »
BC_20250317_21 MOBILITE — Convention de partenariat avec la ville de Ploërmel relative à la gratuité du Riv bus et du Riv TàD lors des journées européennes des métiers dart
BC_20250317_17 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance
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