17 mars 2025
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
23 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre du programme local de lhabitat (PLH) 2020-2025
22 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
27 ADMINISTRATION GENERALE — Adhésion au groupement de commandes pour la location et l'entretien darticles textiles
18 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 17/02/2025
24 ASSAINISSEMENT — Protocoles daccord transactionnel avec des particuliers et la SAUR en matière d'assainissement non collectif
26 SPORT — Brocéliande Sport Nature 2025 Conventions de partenariats
19 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Constitution d'une servitude de réseaux de gaz sur un ensemble de parcelles sur le PA de la Lande du Moulin (Ploërmel)
25 TOURISME — Attribution des aides aux particuliers pour le classement des meublés de tourisme
20 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »
21 MOBILITE — Convention de partenariat avec la ville de Ploërmel relative à la gratuité du Riv bus et du Riv TàD lors des journées européennes des métiers dart
17 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance
📬 Suivre Ploërmel
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.