Conseil municipal du 2024-11-28

CC_20241128_180 AFFAIRES FINANCIERES — Garantie d'emrunt à l'association ADAPEI pour la construction d'un foyer d'accueil pour personnes handicapées

CC_20241128_181 AFFAIRES FINANCIERES — Flotte automobile Cession dun véhicule

CC_20241128_179 AFFAIRES FINANCIERES — Transfert dimmobilisations du budget principal vers le budget annexe « SPANC »

CC_20241128_178 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « assainissement DSP » Amortissement des subventions

CC_20241128_175 AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Régularisation dune erreur sur exercice antérieur

CC_20241128_173 SPORT — Convention pluriannuelle de financement de matériel nautique dans le cadre de lopération « Lycéennes, lycéens, embarquez avec nous ! »

CC_20241128_172 SPORT — Tarifs 2025 des prestations sportives

CC_20241128_149 TOURISME — Fonds de concours de Ploërmel Communauté pour laccompagnement de ses communes membres à la création ou à la requalification daires pour camping-cars

CC_20241128_148 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Proposition douverture des commerces de détails de Ploërmel certains dimanches en 2025

CC_20241128_146 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Territoires dIndustrie Participation financière au dispositif « 1 toit 2 générations » pour la mise en uvre de la cohabitation intergénérationnelle

CC_20241128_158 DECHETS — Rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets 2023

CC_20241128_157 ASSAINISSEMENT — Création dun nouveau poste de refoulement sur le secteur de Ronsouze (Ploërmel) Attribution du marché

CC_20241128_156 ASSAINISSEMENT — Mise en place de la redevance pour performance des systèmes dassainissement collectif pour lannée 2025

CC_20241128_155 ASSAINISSEMENT — Rapport sur le prix et la qualité du service public dassainissement non collectif 2023

CC_20241128_154 ASSAINISSEMENT — Rapport sur le prix et la qualité du service public dassainissement collectif 2023

CC_20241128_153 ENVIRONNEMENT — Résiliation du contrat Territorial engagé en transition écologique (TETE) au profit du Contrat dobjectif territorial (COT) avec lADEME

CC_20241128_152 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Rapport dactivités 2023 de la SPL Équipements du Morbihan

CC_20241128_150 TOURISME — Convention de prestation de services « Massif de Brocéliande » avec Destination Brocéliande

CC_20241128_142 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

CC_20241128_138 PROPOS LIMINAIRES — Installation dun nouveau conseiller communautaire

CC_20241128_164 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Tarifs 2025 des aires daccueil des gens du voyage de Ploërmel et Josselin

CC_20241128_163 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Gestion des aires daccueil des gens du voyage de Ploërmel et Josselin Attribution du marché

CC_20241128_162 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme dintérêt général (PIG) Engagement de signature dune convention Pacte territorial France Renov 2025-2029

CC_20241128_161 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat (PLH) 2020-2025 Bilan de lannée 2023

CC_20241128_160 DECHETS — Fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés Attribution des marchés

CC_20241128_159 DECHETS — Enlèvement et traitement des déchets non-valorisables (tout-venant) des déchèteries de Ploërmel Communauté Attribution du marché

CC_20241128_144 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Travaux de fouilles archéologiques préventives sur le PA du Bois Vert (Ploërmel) Attribution du marché

CC_20241128_145 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Aménagement dune nouvelle tranche du PA du Bois Vert (Ploërmel)

CC_20241128_171 ACTION SOCIALE PETITE ENFANCE - Déploiement dune nouvelle séance au sein du lieu daccueil enfants parents (LAEP) à La Trinité-Porhoët à compter de 2025

CC_20241128_170 ACTION SOCIALE PETITE ENFANCE - Convention dobjectifs et de moyens avec lassociation GEPETTO relative au financement dun service de garde denfants sur des horaires atypiques

CC_20241128_169 ACTION SOCIALE PETITE ENFANCE - Lancement dune consultation pour linstallation dun établissement daccueil du jeune enfant sur la commune de La Grée-Saint-Laurent

CC_20241128_167 MOBILITÉ — Création du syndicat mixte loi SRU Bretagne Mobilités

CC_20241128_166 MOBILITÉ — Exonération de versement mobilité pour les organismes dutilité publique

CC_20241128_165 MOBILITÉ — Développement du covoiturage quotidien sur Ploërmel Communauté Convention avec Blablacar Daily dans le cadre de lattribution dune aide financière aux covoitureurs

CC_20241128_183 ADMNISTRATION GENERALE — Désignation de membres dans les organismes extérieurs

CC_20241128_139 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

CC_20241128_141 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

CC_20241128_140 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 19 septembre 2024

CC_20241128_143 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Cession dune parcelle à la société NICOLAS ASSOCIÉS sur le PA Oxygène (Josselin)

CC_20241128_147 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Révision des tarifs de location des espaces de travail des pépinières KreActive56

CC_20241128_182 RESSOURCES HUMAINES — Modification des conditions de versement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP

CC_20241128_168 ENFANCE JEUNESSE — Conventions dobjectifs et de moyens avec les associations en charge de laccueil collectif des mineurs dans les communes de Val dOust et de Taupont

CC_20241128_151 TOURISME — Désignation dun membre au sein du conseil dexploitation de loffice du tourisme