CM

26 septembre 2024

Ploërmel 27 délibérations

27

délibérations

8

Culture & Patrimoine

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (27)

Culture & Patrimoine 8 délibérations
80

D'EL_080_2024 AFFAIRES FONCIÈRES — Déclassement partiel dans le d'omaine privé communal de la rue du Frère Antoine Gourmelon en vue de son aliénation et échange avec s'oulte d'emprises foncières avec la C

81

D'EL_081_2024 AFFAIRES FONCIÈRES — Cession d'une parcelle s'ituée impasse George S'and

82

D'EL_082_2024 AFFAIRES FONCIÈRES — Cession d'un hangar s'itué à Monterrein

84

D'EL_084_2024 URBANISME — Dénomination d'un passage s'itué entre la place La Mennais et la rue du Général D'ubreton, permettant d'accéder à lHorloge astronomique

85

D'EL_085_2024 UBANISME — Dénomination d'une voie créée dans le c'adre de la réalisation d'un lotissement de 7 terrains à bâtir accessible par la rue de la Grange

86

D'EL_086_2024 URBANISME — Dénomination d'une voie créée dans le c'adre de la réalisation d'un lotissement de 2 terrains à bâtir accessible par la rue du Grand Champ - Monterrein

87

D'EL_087_2024 URBANISME — Dénomination d'une voie créée dans le c'adre de la réalisation d'un c'ollectif et d'une voie de c'irculation interne accessible par le boulevard L'aennec

88

D'EL_088_2024 URBANISME — Dénomination d'une voie créée dans le c'adre de la réalisation d'un lotissement accessible par le boulevard des Trente

Finances & Budget 6 délibérations
89

D'EL_089_2024 C'OMMERCE — Dynamisation du c'entre-ville - Ploërmel 2035 - commission locale d'indemnisation transactionnelle des professionnels du commerce et de l'artisanat dans le c'adre des travaux s'ur

93

D'EL_093_2024 SPORT — Construction de vestiaires à Monterrein - avant-projet d'éfinitif (APD) et d'emande de subventions

95

D'EL_095_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Garantie d'emprunt à la société dHLM Aiguillon Construction pour la construction de 11 logements rue du Roi Arthur

96

D'EL_096_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Garantie d'emprunt à la société dHLM d'Armorique pour la construction de 8 logements rue de Redon

97

D'EL_097_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Modification de l'attribution de c'ompensation de la commune de Ploërmel

98

D'EL_098_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Admission en n'on-valeur de titres de recettes

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
83

D'EL_083_2024 AFFAIRES FONCIÈRES — Convention avec l'EPF Bretagne dans le c'adre de l'acquisition du bâtiment de l'ancien D'istri C'enter s'itué dans la galerie du Trait d'union

91

D'EL_091_2024 C'OMMERCE — Programme Petites Villes de D'emain - développement et animation du c'entre-ville Ploërmel 2035 règlement d'occupation c'ommerciale du d'omaine public

92

D'EL_092_2024 ÉDUCATION — Construction du groupe scolaire Antoine de Saint-Exupéry nouvelle attribution du l'ot 10 « revêtements de s'ol, faïence »

103

D'EL_103_2024 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Fourniture, installation et entretien du mobilier urbain publicitaire de la commune de Ploërmel attribution de la concession de services

Ressources humaines 4 délibérations
99

D'EL_099_2024 RESSOURCES HUMAINES — Convention de services c'ommuns entre Ploërmel Communauté, la ville de Ploërmel, le C'IAS de Ploërmel Communauté et le CCAS de la ville de Ploërmel Avenant n° 2

100

D'EL_100_2024 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs

101

D'EL_101_2024 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mise à disposition d'agent(s) de police municipale entre les communes de Ploërmel et Val d'Oust

102

D'EL_102_2024 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mise à disposition individuelle de personnel de Ploërmel Communauté auprès de la commune de Ploërmel

Autres decisions 2 délibérations
77

D'EL_077_2024 PROPOS L'IMINAIRE — Désignation d'un s'ecrétaire de séance

90

D'EL_090_2024 C'OMMERCE — Dynamisation du c'entre-ville - Ploërmel 2035 modif du règlement intérieur de la commission locale d'indemnisation transactionnelle des professionnels du commerce et de l'artis

Administration 2 délibérations
78

D'EL_078_2024 PROPOS L'IMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil du 26 j'uin 2024

79

D'EL_079_2024 PROPOS L'IMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil

Sport 1 délibération
94

D'EL_094_2024 SPORT — Convention de mise à disposition d'équipements sportifs au lycée Mona Ozouf Le conseil adopte la délibération

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