CM

26 juin 2024

Ploërmel 18 délibérations

18

délibérations

9

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

Finances & Budget 9 délibérations
63

D'EL_063_2024 AMÉNAGEMENT — Contribution financière à Morbihan Energies pour la réalisation de travaux avenue Georges Pompidou

65

D'EL_065_2024 ANIMATION — Délégation de l'organisation de la Foire Saint-D'enis pour l'année 2024 et modification du tarif du droit de place

66

D'EL_066_2024 ANIMATION — D'otations 2024 du c'oncours des maisons fleuries

68

D'EL_068_2024 ÉDUCATION — Évolution tarifaire des accueils de l'oisirs périscolaires

69

D'EL_069_2024 ÉDUCATION — Évolution tarifaire des restaurants scolaires des écoles publiques

70

D'EL_070_2024 ÉDUCATION — Nouvelles modalités de c'alcul de remboursement des repas aux écoles privées

71

D'EL_071_2024 ÉDUCATION — Convention de prestation de services avec le Ploërmel Football Club pour la fourniture de repas pendant les stages

74

D'EL_074_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Admission en non valeur de titres de recettes

75

D'EL_075_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Subventions aux associations 2024

Culture & Patrimoine 2 délibérations
60

D'EL 060 2024 URBANISME — Dénomination de voie

67

D'EL_067_2024 C'ULTURE — Modification des horaires estivaux de la médiathèque

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
61

D'EL_061_2024 AMÉNAGEMENT — Aménagement intérieur du c'ouvent des C'armélites attribution du marché

62

D'EL_062_2024 AMÉNAGEMENT — Création d'une plateforme de stockage sur le PA du Bois Vert attribution du marché

Autres decisions 1 délibération
58

D'EL_058_2024 PROPOS L'IMINAIRE — Désignation d'un s'ecrétaire de séance

Administration 1 délibération
59

D'EL_059_2024 PROPOS L'IMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2024

Sport 1 délibération
64

D'EL_064_2024 ANIMATION — Programme Petites villes de d'emain - développement et animation du c'entre-ville Convention avec Ploërmel Communauté relative à la gratuité du RIV Bus et RIV TAD dans le c'adre

Éducation 1 délibération
72

D'EL_072_2024 ÉDUCATION — Projet éducatif de territoire 2024-2027

Ressources humaines 1 délibération
76

D'EL_076_2024 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs

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