26 juin 2024
18
délibérations
9
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
D'EL_063_2024 AMÉNAGEMENT — Contribution financière à Morbihan Energies pour la réalisation de travaux avenue Georges Pompidou
D'EL_065_2024 ANIMATION — Délégation de l'organisation de la Foire Saint-D'enis pour l'année 2024 et modification du tarif du droit de place
D'EL_066_2024 ANIMATION — D'otations 2024 du c'oncours des maisons fleuries
D'EL_068_2024 ÉDUCATION — Évolution tarifaire des accueils de l'oisirs périscolaires
D'EL_069_2024 ÉDUCATION — Évolution tarifaire des restaurants scolaires des écoles publiques
D'EL_070_2024 ÉDUCATION — Nouvelles modalités de c'alcul de remboursement des repas aux écoles privées
D'EL_071_2024 ÉDUCATION — Convention de prestation de services avec le Ploërmel Football Club pour la fourniture de repas pendant les stages
D'EL_074_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Admission en non valeur de titres de recettes
D'EL_075_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Subventions aux associations 2024
D'EL 060 2024 URBANISME — Dénomination de voie
D'EL_067_2024 C'ULTURE — Modification des horaires estivaux de la médiathèque
D'EL_061_2024 AMÉNAGEMENT — Aménagement intérieur du c'ouvent des C'armélites attribution du marché
D'EL_062_2024 AMÉNAGEMENT — Création d'une plateforme de stockage sur le PA du Bois Vert attribution du marché
D'EL_058_2024 PROPOS L'IMINAIRE — Désignation d'un s'ecrétaire de séance
D'EL_059_2024 PROPOS L'IMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2024
D'EL_064_2024 ANIMATION — Programme Petites villes de d'emain - développement et animation du c'entre-ville Convention avec Ploërmel Communauté relative à la gratuité du RIV Bus et RIV TAD dans le c'adre
D'EL_072_2024 ÉDUCATION — Projet éducatif de territoire 2024-2027
D'EL_076_2024 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs
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