1 juillet 2024
16
délibérations
3
Environnement
2
Ressources humaines
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
72 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe déchets REOM Admission en non-valeur
68 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
63 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 10 juin 2024
76 RESSOURCES HUMAINES — Renouvellement d'une convention de mise à disposition individuelle d'un agent de la commune de Mauron auprès de Ploërmel Communauté pour l'exercice des fonctions dani
74 RESSOURCES HUMAINES — Taux de promotion pour les avancements de grade Ratios promus promouvables
75 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mise à disposition du service enfance jeunesse de Ploërmel Communauté auprès de la commune de Campénéac pour l'animation du temps d'activité périscolai
71 ENFANCE JEUNESSE — Convention de mise à disposition du restaurant municipal de Mauron aux ALSH de Ploërmel Communauté situés à Mauron
73 AFFAIRES FINANCIERES — Subventions 2024 aux associations
64 DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »
69 ASSAINISSEMENT — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif
65 AMÉNAGEMENT DE LESPACE — Avenant n°1 à la convention daccès au service dinstruction des autorisations de droit du sol avec Mégalis Bretagne
77 RESSOURCES HUMAINES — Avenant n°2 à la convention de services communs entre Ploërmel Communauté, la ville de Ploërmel, le CIAS de Ploërmel Communauté et le CCAS de la ville de Ploërmel
70 CULTURE — Convention de mise à disposition des salles du pôle culturel (Ploërmel)
67 MOBILITÉ — Convention de partenariat avec la ville de Ploërmel relative à la gratuité du Riv Bus et du Riv TàD dans le cadre de l'animation « Ploërmel en fête » organisée le 6 juillet 20
66 MOBILITÉ — Modification du règlement de service du transport à la demande zonal sur le périmètre de Ploërmel Communauté
62 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance
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