Conseil municipal du 2024-07-01

BC_20240701_72 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe déchets REOM Admission en non-valeur

BC_20240701_68 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

BC_20240701_63 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 10 juin 2024

BC_20240701_76 RESSOURCES HUMAINES — Renouvellement dune convention de mise à disposition individuelle dun agent de la commune de Mauron auprès de Ploërmel Communauté pour lexercice des fonctions dani

BC_20240701_74 RESSOURCES HUMAINES — Taux de promotion pour les avancements de grade Ratios promus promouvables

BC_20240701_75 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mise à disposition du service enfance jeunesse de Ploërmel Communauté auprès de la commune de Campénéac pour lanimation du temps dactivité périscolai

BC_20240701_71 ENFANCE JEUNESSE — Convention de mise à disposition du restaurant municipal de Mauron aux ALSH de Ploërmel Communauté situés à Mauron

BC_20240701_73 AFFAIRES FINANCIERES — Subventions 2024 aux associations

BC_20240701_64 DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

BC_20240701_70 CULTURE — Convention de mise à disposition des salles du pôle culturel (Ploërmel)

BC_20240701_67 MOBILITÉ — Convention de partenariat avec la ville de Ploërmel relative à la gratuité du Riv Bus et du Riv TàD dans le cadre de lanimation « Ploërmel en fête » organisée le 6 juillet 20

BC_20240701_69 ASSAINISSEMENT — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération de réhabilitation des installations dassainissement non collectif

BC_20240701_65 AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE — Avenant n°1 à la convention daccès au service dinstruction des autorisations de droit du sol avec Mégalis Bretagne

BC_20240701_77 RESSOURCES HUMAINES — Avenant n°2 à la convention de services communs entre Ploërmel Communauté, la ville de Ploërmel, le CIAS de Ploërmel Communauté et le CCAS de la ville de Ploërmel

BC_20240701_66 MOBILITÉ — Modification du règlement de service du transport à la demande zonal sur le périmètre de Ploërmel Communauté

BC_20240701_62 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance