20 juin 2024

95 AFFAIRES FINANCIERES — Subventions 2024 aux associations

94 AFFAIRES FINANCIERES — Bonus SDIS encouragement au volontariat reversement aux communes

93 AFFAIRES FINANCIERES — Clôture du budget annexe PA Brocéliande T3

88 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe déchets TEOM Mise en place dautorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP)

86 AFFAIES FINANCIERES — Affectation des résultats 2023 Budget principal et budgets annexes

84 AFFAIRES FINANCIERES — Comptes administratifs 2023 Désignation d'un président de séance

83 AFFAIRES FINANCIERES — Compte de gestion du receveur 2023 Budget principal et budgets annexes

110 SPORT — Salle de gymnastique Vente du praticable

109 TOURISME — Office de tourisme Tarifs complémentaires des produits boutique et visites groupe

107 ENFANCE JEUNESSE — Évolution des tarifs des accueils collectifs de mineurs

97 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Stratégie du développement économique des parcs d'activités 2024-2031

105 ENFANCE JEUNESSE — Construction d'un espace jeunes à Ploërmel Validation de lavant-projet définitif

103 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Programme Petites villes de demain Étude de faisabilité de résorption de lhabitat indigne ou dégradé et du logement vacant Dépôt de dossier à la commission

102 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Programme local de lhabitat (PLH) 2020-2025 Modification du règlement dattribution des aides financières

101 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Lancement de la procédure délaboration du second Programme local de lhabitat (PLH)

100 AMÉNAGEMENT DE LESPACE — SPL Équipements du Morbihan Désignation d'un représentant au sein de lassemblée spéciale

99 AMÉNAGEMENT DE LESPACE — SPL Équipements du Morbihan Augmentation de capital Cession dactions Composition du conseil dadministration

98 AMÉNAGEMENT DE LESPACE — Caserne de gendarmerie de Mauron Plan de financement et garantie demprunt à Morbihan Habitat

112 DIVERS — Vu du conseil communautaire Hôpital Alphonse Guérin de Ploërmel

82 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Désignation de membres au sein de la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT)

80 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Désignation de membres dans les commissions thématiques communautaires

79 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Indemnités de fonction du président et des vice-présidents

074 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

96 CONTRACTUALISATION — Convention avec la Région Bretagne relative au dispositif « Bien vivre partout en Bretagne » portant sur la période 2023-2025

78 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Élection d'un vice-président

76 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

75 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 15 avril 2024

108 ENFANCE JEUNESSE — Projet Éducatif de Territoire 2024-2027 et convention relative à la charte qualité Plan mercredi

106 ENFANCE JEUNESSE — Reconduction du BAFA Territorial

111 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

104 MOBILITÉ — Aménagement d'un pôle déchanges multimodales (PEM) à Josselin Fonds de concours

81 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Élection d'un membre au conseil dadministration du centre intercommunal daction sociale (CIAS)

77 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil