Conseil municipal du 2024-06-26

Ploërmel 26 juin 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - DEL_076_2024 RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs - DEL_075_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES - Subventions aux associations 2024 - DEL_074_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES - Admission en non valeur de titres de recettes - DEL_072_2024 ÉDUCATION - Projet éducatif de territoire 2024-2027 - DEL_071_2024 ÉDUCATION - Convention de prestation de services avec le Ploërmel Football Club pour la fourniture de repas - DEL_070_2024 ÉDUCATION - Nouvelles modalités de calcul de remboursement des repas aux écoles privées - DEL_069_2024 ÉDUCATION - Évolution tarifaire des restaurants scolaires des écoles publiques - DEL_068_2024 ÉDUCATION - Évolution tarifaire des accueils de loisirs périscolaires - DEL_067_2024 CULTURE - Modification des horaires estivaux de la médiathèque - DEL_066_2024 ANIMATION - Dotations 2024 du concours des maisons fleuries - DEL_065_2024 ANIMATION - Délégation de lorganisation de la Foire Saint-Denis pour lannée 2024 et modification du tarif d - DEL_064_2024 ANIMATION - Programme Petites villes de demain - développement et animation du centre-ville Convention ave - DEL_063_2024 AMÉNAGEMENT - Contribution financière à Morbihan Energies pour la réalisation de travaux avenue Georges Pom - DEL_062_2024 AMÉNAGEMENT - Création dune plateforme de stockage sur le PA du Bois Vert attribution du marché - DEL_061_2024 AMÉNAGEMENT - Aménagement intérieur du couvent des Carmélites attribution du marché - DEL_060_2024 URBANISME - Dénomination de voie - DEL_059_2024 PROPOS LIMINAIRES - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2024 - DEL_058_2024 PROPOS LIMINAIRE - Désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
60

DEL_060_2024 URBANISME — Dénomination de voie

61

DEL_061_2024 AMÉNAGEMENT — Aménagement intérieur du couvent des Carmélites attribution du marché

62

DEL_062_2024 AMÉNAGEMENT — Création dune plateforme de stockage sur le PA du Bois Vert attribution du marché

63

DEL_063_2024 AMÉNAGEMENT — Contribution financière à Morbihan Energies pour la réalisation de travaux avenue Georges Pompidou

💶 Finances & Budget 4 délibérations
65

DEL_065_2024 ANIMATION — Délégation de lorganisation de la Foire Saint-Denis pour lannée 2024 et modification du tarif du droit de place

69

DEL_069_2024 ÉDUCATION — Évolution tarifaire des restaurants scolaires des écoles publiques

74

DEL_074_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Admission en non valeur de titres de recettes

75

DEL_075_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Subventions aux associations 2024

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
64

DEL_064_2024 ANIMATION — Programme Petites villes de demain - développement et animation du centre-ville Convention avec Ploërmel Communauté relative à la gratuité du RIV Bus et RIV TAD dans le cadre

66

DEL_066_2024 ANIMATION — Dotations 2024 du concours des maisons fleuries

67

DEL_067_2024 CULTURE — Modification des horaires estivaux de la médiathèque

🎓 Éducation 2 délibérations
70

DEL_070_2024 ÉDUCATION — Nouvelles modalités de calcul de remboursement des repas aux écoles privées

72

DEL_072_2024 ÉDUCATION — Projet éducatif de territoire 2024-2027

📄 Autres decisions 1 délibération
58

DEL_058_2024 PROPOS LIMINAIRE — Désignation d'un secrétaire de séance

🏛️ Administration 1 délibération
59

DEL_059_2024 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
68

DEL_068_2024 ÉDUCATION — Évolution tarifaire des accueils de loisirs périscolaires

Sport 1 délibération
71

DEL_071_2024 ÉDUCATION — Convention de prestation de services avec le Ploërmel Football Club pour la fourniture de repas pendant les stages

🌱 Environnement 1 délibération
76

DEL_076_2024 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs

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