9 février 2026
11
délibérations
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
21 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « bâtiments économiques » Admissions en non-valeur de titres de recettes
20 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « déchets REOM » Créances éteintes de titres de recettes
19 AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Créance éteinte d'un titre de recettes
18 ADMINISTRATION GENERALE — Convention de groupement de commandes pour les prestations de services dassurances Adhésion au groupement de commandes
14 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
13 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE — Avis de Ploërmel Communauté sur le projet de SCoT arrêté par le Pays de Ploërmel-Coeur de Bretagne en tant que personne publique associée
16 ASSAINISSEMENT — Convention modalités conception et mise en uvre réseaux d'assainissement réalisés sous maîtrise douvrage privée en vue de leur raccordement au réseau d'assainissement pub
15 ASSAINISSEMENT — Convention modalités conception et mise en uvre réseaux d'assainissement réalisés sous maîtrise douvrage privée en vue de raccordement au réseau d'assainissement public
12 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 12 janvier 2026
17 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mise à disposition individuelle d'un agent de Ploërmel Communauté auprès de la société Blue Green
11 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance
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