CM

15 avril 2024

Ploërmel 19 délibérations

19

délibérations

7

Finances & Budget

4

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Finances & Budget 7 délibérations

70 CULTURE — Concert dAlan STIVELL Tarif et convention de partenariat avec l'association Centre de lImaginaire Arthurien

69 CULTURE — Tarifs 2024/2025 de la saison culturelle Arth Maël, des ateliers culturels, de l'école de musique et de la médiathèque

64 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Convention de partenariat avec la Chambre dagriculture de Bretagne relative à la prorogation du dispositif d'aide directe à linstallation agricole

63 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Convention-cadre de partenariat avec la Chambre dagriculture de Bretagne pour contribuer à une agriculture dynamique

62 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Convention partenariat avec la CMA de Bretagne afin de mettre en uvre des conditions favorables au maintien, au renouvellement et au dvpt éco du territoire et

61 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Projet de mise en uvre d'un incubateur dentreprises innovantes

60 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Convention cadre avec la Région Bretagne de participation à laide aux projets R&D structurants et aux projets R&D collaboratifs labellisés par les pôles de co

Environnement 4 délibérations

71 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

67 ENVIRONNEMENT — Modification du périmètre de vente de parcelles à la société ORGA OUEST sur le PA du Bois Vert (Ploërmel)

59 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

55 PROPOS LIMINAIRES — Installation de 2 nouveaux conseillers communautaires

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

66 AMÉNAGEMENT DE LESPACE — Travaux pour l'aménagement d'un tourne à gauche au lieu-dit Linvo à Campénéac Attribution anticipée du marché de travaux avant lengagement de la procédure de pa

65 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Demande de permis daménager un îlot de propriété sur le PA Oxygène (Josselin)

Administration 2 délibérations

58 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

57 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 7 mars 2024

Vie associative 1 délibération

73 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Groupement de commandes pour la fourniture de carburant en station-service avec cartes accréditives et fourniture de gazole non routier Attribution du marché

Ressources humaines 1 délibération

72 RESSOURCES HUMAINES — Modalités dapplication de la règlementation relative à la formation professionnelle et adoption du règlement de formation de Ploërmel Communauté

Enfance & Jeunesse 1 délibération

68 ENFANCE JEUNESSE — Versement darrhes à linscription aux séjours en accueils collectifs de mineurs

Autres decisions 1 délibération

56 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

📬 Suivre Ploërmel

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.