Conseil municipal du 2024-04-15

CC_20240415_70 CULTURE — Concert dAlan STIVELL Tarif et convention de partenariat avec lassociation Centre de lImaginaire Arthurien

CC_20240415_69 CULTURE — Tarifs 2024/2025 de la saison culturelle Arth Maël, des ateliers culturels, de lécole de musique et de la médiathèque

CC_20240415_64 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Convention de partenariat avec la Chambre dagriculture de Bretagne relative à la prorogation du dispositif daide directe à linstallation agricole

CC_20240415_63 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Convention-cadre de partenariat avec la Chambre dagriculture de Bretagne pour contribuer à une agriculture dynamique

CC_20240415_62 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Convention partenariat avec la CMA de Bretagne afin de mettre en uvre des conditions favorables au maintien, au renouvellement et au dvpt éco du territoire et

CC_20240415_61 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Projet de mise en uvre dun incubateur dentreprises innovantes

CC_20240415_60 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Convention cadre avec la Région Bretagne de participation à laide aux projets R&D structurants et aux projets R&D collaboratifs labellisés par les pôles de co

CC_20240415_71 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

CC_20240415_67 ENVIRONNEMENT — Modification du périmètre de vente de parcelles à la société ORGA OUEST sur le PA du Bois Vert (Ploërmel)

CC_20240415_59 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

CC_20240415_55 PROPOS LIMINAIRES — Installation de 2 nouveaux conseillers communautaires

CC_20240415_66 AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE — Travaux pour laménagement dun tourne à gauche au lieu-dit Linvo à Campénéac Attribution anticipée du marché de travaux avant lengagement de la procédure de pa

CC_20240415_65 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Demande de permis daménager un îlot de propriété sur le PA Oxygène (Josselin)

CC_20240415_58 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

CC_20240415_57 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 7 mars 2024

CC_20240415_73 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Groupement de commandes pour la fourniture de carburant en station-service avec cartes accréditives et fourniture de gazole non routier Attribution du marché

CC_20240415_72 RESSOURCES HUMAINES — Modalités dapplication de la règlementation relative à la formation professionnelle et adoption du règlement de formation de Ploërmel Communauté

CC_20240415_68 ENFANCE JEUNESSE — Versement darrhes à linscription aux séjours en accueils collectifs de mineurs

CC_20240415_56 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance