Conseil municipal du 2024-09-25

DE5524 Assujettissement des logements vacants à la taxe dhabitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à lhabitation principale

DE5624 GRDF Redevances doccupation du domaine public 2023 et 2024

DE5824 Approbation du rapport de la CLECT du 19 juin 2024 relative au réseau de chaleur urbain de Briec et à la rectification des surfaces liées à léquipement petite enfance de Plomelin Annexe C

DE5924 Budget annexe Pôle médical Décision modificative n°1

DE6124 Modification des tranches de QF 3 et 4 dans les grilles de tarification de laccueil de loisirs 3-12 ans, de la restauration scolaire et de la garderie pour lannée scolaire 2024-2025- Annexe E

DE6224 Modification du tarif du repas pour la tranche de QF 3 pour lannée scolaire 2024-2025 - Annexe F

DE6324 Caisse dAllocations Familiales Approbation de la convention de financement pour le dispositif « Tarification sociale des cantines scolaires » et dun avenant n° 1 « EGAlim » - Annexe G

DE5324 Election du secrétaire de séance

DE5424 Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 10 juillet 2024 - Annexe A

DE5724 Quimper Bretagne Occidentale Avenant au procès-verbal de mise à disposition du multi-accueil Plom dApi Annexe B

DE6024 Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire et de la garderie pour lannée scolaire 2024-2025 Annexe D

DE6424 Approbation de la convention relative à la rénovation de léclairage public à Goarem Ar Menhir - Annexe H