Conseil municipal du 2024-11-13

DE6724 — ESAT de KernevenApprobation dun avenant au marché dentretien des espaces vertsAnnexe B

DE6824 — Société RTouch 29 Approbation dun avenant à la convention doccupation du domaine public -Annexe C

DE6924 — Projet Conseil National de la Refondation Approbation de la convention avec lAcadémie de Rennes Annexe D

DE6524 Election du secrétaire de séance

DE6624 — Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2024 - Annexe A

DE7124 — Finistère Habitat Opération dAménagement Saint Philibert Approbation du Compte-Rendu Annuel dActivité 2023 - Annexe F

DE7324 — Finistère Habitat Approbation de la résiliation anticipée du bail emphytéotique de lancienne école des garçons

DE7024 — Fondation Massé Trévidy Approbation du renouvellement de la convention avec lassociation La Prév - Annexe E

DE7224 — Acquisition par la commune de la parcelle AE 183 - Annexe G

DE7424 — Mise en uvre de la protection sociale complémentaire pour les agents Approbation de la convention de participation Santé et approbation de la participation financière de la collectivité