CM

13 novembre 2024

Plomelin 10 délibérations

10

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Administration

2

Autres decisions

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Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
7124

DE7124 — Finistère Habitat Opération d'Aménagement Saint Philibert Approbation du Compte-Rendu Annuel d'Activité 2023 - Annexe F

7224

DE7224 — Acquisition par la commune de la parcelle AE 183 - Annexe G

7324

DE7324 — Finistère Habitat Approbation de la résiliation anticipée du bail emphytéotique de lancienne école des garçons

Administration 2 délibérations
6524

DE6524 Election du secrétaire de séance

6624

DE6624 — Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2024 - Annexe A

Autres decisions 2 délibérations
6824

DE6824 — Société RTouch 29 Approbation d'un avenant à la convention doccupation du domaine public -Annexe C

6924

DE6924 — Projet Conseil National de la Refondation Approbation de la convention avec lAcadémie de Rennes Annexe D

Parcs & Espaces verts 1 délibération
6724

DE6724 — ESAT de KernevenApprobation d'un avenant au marché d'entretien des espaces vertsAnnexe B

Vie associative 1 délibération
7024

DE7024 — Fondation Massé Trévidy Approbation du renouvellement de la convention avec l'association La Prév - Annexe E

Social & Santé 1 délibération
7424

DE7424 — Mise en uvre de la protection sociale complémentaire pour les agents Approbation de la convention de participation Santé et approbation de la participation financière de la collectivité

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