CM

9 décembre 2025

Ploufragan 16 délibérations

16

délibérations

10

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

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Délibérations (16)

Finances & Budget 10 délibérations

CM 09/12/2025 Budget primitif 2026

CM 09/12/2025 Décision modificative n°6 - 2025 ville

CM 09/12/2025 Subvention de fonctionnement au stade ploufraganais cyclotourisme-annulation

CM 09/12/2025 Location de lauditorium de l'espace Victor Hugo-tarifs 2026

CM 09/12/2025 Demande de subvention au titre du contrat de chaleur renouvelable territorial

CM 09/12/2025 Tarifs publics 2026 — services publics administratifs et techniques

CM 09/12/2025 Subvention au CCAS-année 2026

CM 09/12/2025 Affectation à la section d'investissement des biens meubles de faible valeur-BP 2026

CM 09/12/2025 Autorisation de programme — création-révision-budget primitif 2026

CM 09/12/2025 Convention entre la Ville et le CCAS-remboursement de frais-exercice 2025

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

CM 09/12/2025 Accord — cadre relatif à la fourniture démulsion cationique de bitume pour le service voirie

CM 09/12/2025 Rénovation énergétique salle Glénan-modification n°2 au lot n°2

CM 09/12/2025 Travaux réseaux deaux pluviales rue du Carpont-convention-cadre de fonds de concours

CM 09/12/2025 Cession d'un terrain communal rue Paul Le Flem

Ressources humaines 1 délibération

CM 09/12/2025 Recensement de la population-recrutement d'un agent recenseur en 2026

Enfance & Jeunesse 1 délibération

CM 09/12/2025 Renouvellement de la labellisation de la Structure Information Jeunesse

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