Conseil municipal du 2025-12-09

Ploufragan 9 décembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

10

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - CM 09/12/2025 Budget primitif 2026 - CM 09/12/2025 Décision modificative n°6 - 2025 ville - CM 09/12/2025 Recensement de la population-recrutement d'un agent recenseur en 2026 - CM 09/12/2025 Subvention de fonctionnement au stade ploufraganais cyclotourisme-annulation - CM 09/12/2025 Location de l'auditorium de l'espace Victor Hugo-tarifs 2026 - CM 09/12/2025 Renouvellement de la labellisation de la Structure Information Jeunesse - CM 09/12/2025 Accord-cadre relatif à la fourniture d'émulsion cationique de bitume pour le service voirie - CM 09/12/2025 Demande de subvention au titre du contrat de chaleur renouvelable territorial - CM 09/12/2025 Rénovation énergétique salle Glénan-modification n°2 au lot n°2 - CM 09/12/2025 Travaux réseaux d'eaux pluviales rue du Carpont-convention-cadre de fonds de concours - CM 09/12/2025 Cession d'un terrain communal rue Paul Le Flem - CM 09/12/2025 Tarifs publics 2026-services publics administratifs et techniques - CM 09/12/2025 Subvention au CCAS-année 2026 - CM 09/12/2025 Affectation à la section d'investissement des biens meubles de faible valeur-BP 2026 - CM 09/12/2025 Autorisation de programme-création-révision-budget primitif 2026 - CM 09/12/2025 Convention entre la Ville et le CCAS-remboursement de frais-exercice 2025

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
20259

CM 09/12/2025 Budget primitif 2026

20259

CM 09/12/2025 Décision modificative n°6 - 2025 ville

20259

CM 09/12/2025 Subvention de fonctionnement au stade ploufraganais cyclotourisme-annulation

20259

CM 09/12/2025 Location de l'auditorium de l'espace Victor Hugo-tarifs 2026

20259

CM 09/12/2025 Demande de subvention au titre du contrat de chaleur renouvelable territorial

20259

CM 09/12/2025 Tarifs publics 2026 — services publics administratifs et techniques

20259

CM 09/12/2025 Subvention au CCAS-année 2026

20259

CM 09/12/2025 Affectation à la section d'investissement des biens meubles de faible valeur-BP 2026

20259

CM 09/12/2025 Autorisation de programme — création-révision-budget primitif 2026

20259

CM 09/12/2025 Convention entre la Ville et le CCAS-remboursement de frais-exercice 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20259

CM 09/12/2025 Accord — cadre relatif à la fourniture d'émulsion cationique de bitume pour le service voirie

20259

CM 09/12/2025 Rénovation énergétique salle Glénan-modification n°2 au lot n°2

20259

CM 09/12/2025 Travaux réseaux d'eaux pluviales rue du Carpont-convention-cadre de fonds de concours

20259

CM 09/12/2025 Cession d'un terrain communal rue Paul Le Flem

👥 Ressources humaines 1 délibération
20259

CM 09/12/2025 Recensement de la population-recrutement d'un agent recenseur en 2026

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20259

CM 09/12/2025 Renouvellement de la labellisation de la Structure Information Jeunesse

WEB megalis:2025:7448:2025-12-09
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