10 février 2026

CM 10/02/2026 Autorisation de programme — révision création clôture - DM1 - 2026

CM 10/02/2026 Décision modificative n°1 - 2026 Ville

CM 10/02/2026 Demande de subvention à la région Bretagne pour l'acquisition de matériels scéniques son et lumière pour lauditorium

CM 10/02/2026 Subventions communales 2026-vie associative-associations de parents délèves

CM 10/02/2026 Convention — cadre de versement fonds de concours de SBAA pour la déconnexion des eaux pluviales de l'école des Villes Moisan

CM 10/02/2026 Demandes de subventions au titre de la DSIL 2026 concernant la création d'une piste dapprentissage du vélo

CM 10/02/2026 Demandes de subventions DETR-DSIL 2026-rénovation énergétique complexe sportif Glénan-Ouessant-phase 2

CM 10/02/2026 Demandes de subventions DETR-DSIL 2026-rénovation énergétique de l'espace culturel Victor Hugo

CM 10/02/2026 Affectation à la section d'investissement des biens meubles de faible valeur

CM 10/02/2026 Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée-demande de subvention 2026 pour lEBE

CM 10/02/2026 Groupement dachat d'énergie du SDE 22-avenant modificatif n°2 à la convention constitutive du 7 avril 2014

CM 10/02/2026 Convention de co — maîtrise douvrage pour le renouvellement d'un dalot au lieu-dit le Pré ALy

CM 10/02/2026 Accord — cadre à bons de commande de travaux de voirie 2024-2027-modification n°3

CM 10/02/2026 Déplacement de deux foyers éclairage public rue des Abers

CM 10/02/2026 Programme annuel 2026 de rénovation de léclairage public

CM 10/02/2026 Marché de travaux rénovation énergétique salle Glénan-modification n°3 du lot 2 chauffage ventilation plomberie GTC

CM 10/02/2026 Marché de travaux rénovation énergétique salle Glénan-relance du lot 1 charpente métallique

CM 10/02/2026 Bilan des cessions et des acquisitions immobilières pour l'année 2025

CM 10/02/2026 Remboursement de frais liés à une visite médicale daptitude à la conduite de véhicules de transports en commun

CM 10/02/2026 Recrutement dagents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité au service jeunesse éducation

CM 10/02/2026 Indemnisation d'un stagiaire chargé d'opérations mobilités actives

CM 10/02/2026 Modification du tableau des effectifs-avancements de grades

CM 10/02/2026 Organisation des opérations de mise sous pli des documents de propagande électorale-élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026

CM 10/02/2026 Convention de prêt à usage d'un objet pas qualifié doeuvre dart-exposition 13-18 questions de justice

CM 10/02/2026 CLECT du 16/12/2025 — actualisation du transfert de charges liées au PLUi

CM 10/02/2026 Charges transférées — validation des rapports de CLECT du 1er octobre 2025

CM 10/02/2026 CLECT du 16/12/2025 — neutralisation de la tarification et du transport des publics scolaires vers les piscines

CM 10/20/2026 Rapport de la CLECT du 16/12/2025 accompagnement financier accueil du jeune enfant