12 novembre 2025

CM 12/11/2025 Décision modificative n°5 - 2025 Ville

CM 12/11/2025 Attribution d'un mandat spécial pour le congrès des maires 2025

CM 12/11/2025 Débat dOrientation Budgétaire

CM 12/11/2025 Biens matériels mis en réforme et cessions doffice 2025

CM 12/11/2025 Convention de répartition charges fonctionnelles annuelles CMS de l'agglomération briochine

CM 12/11/2025 Autorisation de programme — DM 5 - 2025

CM 12/11/2025 Subventions familiales, sociales, de défense des droits et humanitaires 2026

CM 12/11/2025 Attribution des subventions aux associations culturelles 2026

CM 12/11/2025 Subventions de fonctionnement vie associative 2026

CM 12/11/2025 Subventions communales 2025 vie associative - association Triskell Découvertes

CM 12/11/2025 Subvention exceptionnelle 2026 à l'association Ploufragan handball

CM 12/11/2025 Subvention de fonctionnement au tournoi tennis fauteuil 2026

CM 12/11/2025 Subventions de fonctionnement 2026 aux associations sportives Ploufraganaises

CM 12/11/2025 Subvention à l'école bilingue Diwan - BP 2026

CM 12/11/2025 Subvention à l'association Loisirs Pluriel - BP 2026

CM 12/11/2025 Subventions pour les associations des parents délèves des écoles - BP 2026

CM 12/11/2025 Demande d'une subvention départementale contrat de territoire aménagements de cheminements doux

CM 12/11/2025 Subvention de fonctionnement à l'association EPMM

CM 12/11/2025 Subvention événementielle 2026 à l'association amicale laïque athlétisme

CM 12/11/2025 Modification du tableau des effectifs

CM 12/11/2025 Protection sociale complémentaire - adhésion à la convention de participation risque santé CDG 22

CM 12/11/2025 Régime indemnitaire des assistants et professeurs denseignement artistique

CM 12/11/2025 Régularisation foncière rue de la Poterie

CM 12/11/2025 Régularisation foncière rue de la Porte Rouault-acquisition d'une emprise de voirie

CM 12/11/2025 Mise en place opération dautoconsommation collective entre ENEDIS et ville de Ploufragan

CM 12/11/2025 Adhésion de la Ville à l'association Plante et Cité

CM 12/11/2025 Convention de coopération entre la ville de Ploufragan et le CMS St-Brieuc-actions de sensibilisation aux troubles du neurodéveloppement