Conseil municipal du 2025-11-12
27
délibérations
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Finances & Budget
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Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (27)
CM 12/11/2025 Décision modificative n°5 - 2025 Ville
CM 12/11/2025 Attribution d'un mandat spécial pour le congrès des maires 2025
CM 12/11/2025 Débat d'Orientation Budgétaire
CM 12/11/2025 Biens matériels mis en réforme et cessions d'office 2025
CM 12/11/2025 Convention de répartition charges fonctionnelles annuelles CMS de l'agglomération briochine
CM 12/11/2025 Autorisation de programme — DM 5 - 2025
CM 12/11/2025 Subventions familiales, sociales, de défense des droits et humanitaires 2026
CM 12/11/2025 Attribution des subventions aux associations culturelles 2026
CM 12/11/2025 Subventions de fonctionnement vie associative 2026
CM 12/11/2025 Subventions communales 2025 vie associative - association Triskell Découvertes
CM 12/11/2025 Subvention exceptionnelle 2026 à l'association Ploufragan handball
CM 12/11/2025 Subvention de fonctionnement au tournoi tennis fauteuil 2026
CM 12/11/2025 Subventions de fonctionnement 2026 aux associations sportives Ploufraganaises
CM 12/11/2025 Subvention à l'école bilingue Diwan - BP 2026
CM 12/11/2025 Subvention à l'association Loisirs Pluriel - BP 2026
CM 12/11/2025 Subventions pour les associations des parents d'élèves des écoles - BP 2026
CM 12/11/2025 Demande d'une subvention départementale contrat de territoire aménagements de cheminements doux
CM 12/11/2025 Subvention de fonctionnement à l'association EPMM
CM 12/11/2025 Subvention événementielle 2026 à l'association amicale laïque athlétisme
CM 12/11/2025 Modification du tableau des effectifs
CM 12/11/2025 Protection sociale complémentaire - adhésion à la convention de participation risque santé CDG 22
CM 12/11/2025 Régime indemnitaire des assistants et professeurs d'enseignement artistique
CM 12/11/2025 Régularisation foncière rue de la Poterie
CM 12/11/2025 Régularisation foncière rue de la Porte Rouault-acquisition d'une emprise de voirie
CM 12/11/2025 Mise en place opération d'autoconsommation collective entre ENEDIS et ville de Ploufragan
CM 12/11/2025 Adhésion de la Ville à l'association Plante et Cité
CM 12/11/2025 Convention de coopération entre la ville de Ploufragan et le CMS St-Brieuc-actions de sensibilisation aux troubles du neurodéveloppement
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