Conseil municipal du 2025-10-14

Ploufragan 14 octobre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - CM 14/10/2025 Décision modificative n°4-2025 Ville - CM 14/10/2025 Remboursement de frais-renouvellement de carte de conducteur transports en commun - CM 14/10/2025 Recrutement d'agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d'activité au service cult - CM 14/10/2025 Recensement de la population 2026-recours à un agent de la Poste - CM 14/10/2025 Elections municipales et communautaire des 15 et 22 mars 2026-convention relative à la réalisation de l'ad - CM 14/10/2025 Désaffectation et élimination de documents de la médiathèque - CM 14/10/2025 Demande de subvention à la région Bretagne dans le cadre du visa Bretagne - CM 14/10/2025 Marché de travaux relatif à la création d'un pumptrack : modification n°1 - CM 14/10/2025 Convention de partenariat pour le don de surplus de repas issus de la restauration scolaire - CM 14/10/2025 Adhésion à un groupement de commandes d'achat de bois granulés - CM 14/10/2025 Aménagement de la sortie de la rue de la Sensie : convention d'occupation du domaine public routier départ - CM 14/10/2025 Adoption du plan des mobilités actives communal - CM 14/10/2025 Autorisations de programme-révision, création-DM n°4-2025 - CM 14/10/2025 Participation au contrat d'association avec l'école Ste-Anne-année scolaire 2025-2026 - CM 14/10/2025 Admissions en non-valeur - année 2025 - CM 14/10/2025 Impasse du Carpont-déclassement anticipé du domaine public communal suite à enquête publique - CM 14/10/2025 Association des conciliateurs de justice de la cour d'appel de Rennes-demande de subvention au titre de 20

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
202514

CM 14/10/2025 Décision modificative n°4-2025 Ville

202514

CM 14/10/2025 Demande de subvention à la région Bretagne dans le cadre du visa Bretagne

202514

CM 14/10/2025 Autorisations de programme-révision, création-DM n°4-2025

202514

CM 14/10/2025 Participation au contrat d'association avec l'école Ste-Anne-année scolaire 2025-2026

202514

CM 14/10/2025 Admissions en non — valeur - année 2025

202514

CM 14/10/2025 Association des conciliateurs de justice de la cour d'appel de Rennes-demande de subvention au titre de 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
202514

CM 14/10/2025 Marché de travaux relatif à la création d'un pumptrack : modification n°1

202514

CM 14/10/2025 Adhésion à un groupement de commandes d'achat de bois granulés

202514

CM 14/10/2025 Aménagement de la sortie de la rue de la Sensie : convention d'occupation du domaine public routier départemenatl

202514

CM 14/10/2025 Adoption du plan des mobilités actives communal

202514

CM 14/10/2025 Impasse du Carpont — déclassement anticipé du domaine public communal suite à enquête publique

👥 Ressources humaines 3 délibérations
202514

CM 14/10/2025 Remboursement de frais — renouvellement de carte de conducteur transports en commun

202514

CM 14/10/2025 Recrutement d'agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d'activité au service culturel

202514

CM 14/10/2025 Recensement de la population 2026-recours à un agent de la Poste

🛡️ Sécurité 1 délibération
202514

CM 14/10/2025 Elections municipales et communautaire des 15 et 22 mars 2026-convention relative à la réalisation de l'adressage et la mise sous pli de la propagande électorale

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202514

CM 14/10/2025 Désaffectation et élimination de documents de la médiathèque

🎓 Éducation 1 délibération
202514

CM 14/10/2025 Convention de partenariat pour le don de surplus de repas issus de la restauration scolaire

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