16 septembre 2025

CM 16/09/2025 Convention de mandat pour la passation de marchés publics de fourniture et de services avec le service commun dachats

CM 16/09/2025 Modification n°1 du lot n°3 de l'opération de travaux de création d'une chaufferie bois à l'école Louise Michel

CM 16/09/2025 Modification n°1 du lot n°2 de l'opération de travaux de rénovation énergétique de la salle Glénan

CM 16/09/2025 Modification de laccord — cadre à bons de commande de travaux de voirie 2024/2027

CM 16/09/2025 Modification n°1 du marché de renforcement structurel de la buse avenue de Bretagne

CM 16/09/2025 Réforme statutaire du Syndicat Départemental dEnergie des Côtes dArmor

CM 16/09/2025 Instauration de la procédure de permis de démolir sur lensemble du territoire communal suite à l'approbation du PLUi

CM 16/09/2025 Avenant n°2 au bail commercial avec la SARL MARINE-locaux du restaurant "le Grain de Sel"

CM 16/09/2025 Marché de travaux relatif à la création d'un pumptrack

CM 16/09/2025 Signature d'un protocole transactionnel

CM 16/09/2025 Régularisation foncière rue du Champ Bogard - acquisition d'une emprise de voirie à Mme Renouard

CM 16/09/2025 Convention financière de reprise d'un compte épargne temps

CM 16/09/2025 Remboursement de frais de visite médicale préalable

CM 16/09/2025 Modification du tableau des effectifs

CM 16/09/2025 Contrat dapprentissage BPJEPS au service jeunesse éducation

CM 16/09/2025 Association Grandir en guerrier - attribution d'une subvention exceptionnelle

CM 16/09/2025 Demande d'une subvention au titre du 12ème programme de lagence de l'eau pour la renaturation de la cour élémentaire de l'école des Villes Moisan

CM 16/09/2025 Remboursement de frais à une élue du conseil municipal

CM 16/09/2025 Contrat de territoire 2022-2027 demande de subvention pour linstallation de pompes à chaleur aux Pollen, pôle associatif et locaux de tennis

CM 16/09/2025 Médiathèque : tarifs dabonnements

CM 16/09/2025 Convention de servitudes avec ENEDIS pour le passage d'une ligne électrique souterraine rue des Grands Chemins

CM 16/09/2025 Compléments — tarifs jeunesse éducation 2025/2026

CM 16/09/2025 Adhésion à l'association RESECO (réseau responsable économique et écologique)

CM 16/09/2025 Dénomination de l'école de La Villette en école Jean Dérian