17 juin 2024

Délibération globale — Approbation des Comptes de gestion 2023

Délibération globale — Approbation des Comptes Administratifs 2023

Délibération globale — Approbation des affectations de résultats 2023

Modification du mode d'amortissements suite au passage à la M57

Décision modificative (DM) n° 1 du budget Principal

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Demande d'admission en non — valeur de produits irrécouvrables

Demande de remises gracieuses

Demande de fonds vert pour la renaturation de la cour de l'école Andersen

Attribution de la Dotation politique de la Ville 2024

Prise en charge des frais occasionnés par la participation aux Rencontres européennes 2024 de la participation citoyenne à Toulouse

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel

Annulation des frais dhuissier à la suite d'une facture émise à tort

Demande d'avis conforme pour le recours à une ligne de trésorerie - Centre communal d'action sociale (CCAS) de Poitiers

Restauration de l'église Notre — Dame-la-Grande - Travaux - Demande de subvention à l'État - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine

Restauration de l'église Notre — Dame-la-Grande - Demande de subvention au Conseil départemental de la Vienne

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement et du Rayonnement

Académie d'été des beaux — arts et du théâtre de Marbourg

Attribution de subventions au rectorat pour les Collèges au cinéma

Demande de subvention à l'État — Direction régionale des affaires culturelles Nouvelle-Aquitaine - Église Saint-Hilaire-le-Grand - travaux de reprise de maçonnerie

Église Sainte — Radegonde - travaux de reprise partielle de la couverture de la tourelle nord - demande de subvention à l'État - Direction régionale des affaires culturelles Nouvelle-Aquitaine

Tarifs des établissements sportifs et aquatiques de plein air et des matériels sportifs

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Modalités d'application et tarification à compter du 1er janvier 2025

Demande de subvention de fonctionnement Caisse d'allocations familiales (Caf) de la Vienne - Étude offre scolaire, péri et extra scolaire

Demande de subvention FSE+ pour les actions de promotion en faveur de l'égalité femmes-hommes et de lutte contre les stéréotypes de genre

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du lien social et de l'éducation

Tarifs des prestations des centres de ressources de Saint-Pierre et de Beauvoir

Demande de subvention Colos Apprenantes

Signature du protocole du pôle départemental de lutte contre lhabitat indigne de la Vienne

Cotisation 2024 Ordre national des vétérinaires

Rétrocession de concessions dans les cimetières de Poitiers

Quartier Gare — Îlot Du Guesclin - Vente d'une partie de la parcelle BT n° 26 à la Société d'équipement du Poitou (Sep) - 4 boulevard du Grand Cerf à Poitiers

Échange partie parcelle IL n° 42 située 105 route de Bignoux avec Elvis KECHICHIAN et Laure NAUDET

Convention de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Énedis rue du Fief des Hausses à Poitiers

Vente d'un terrain situé route de Chauvigny, lieudit "Le Jouron" à Mignaloux-Beauvoir auprès de l'Association action sauvetage

Modification des emprises foncières du Centre socioculturel des Trois cités et la crèche Frimousse dans le cadre de la réhabilitation

Règlement intérieur de la piscine du Bois de Saint-Pierre

Règlement intérieur de la baignade de Tison

Adhésion de la Ville de Poitiers à l'Association Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de la Vienne

Désignation d'un représentant de la ville de Poitiers à l'association Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de la Vienne

Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - Approbation du Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2023 - signature d'un avenant n° 18 à la concession

Adoption d'une convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture de la Vienne relative à la promotion des agriculteurs et des circuits courts du territoire

Zones d'accélération des énergies renouvelables

Désignation d'un secrétaire de séance

Modification des principes de fonctionnement de l'Assemblée citoyenne et populaire de Poitiers

Mandat spécial — Déplacement au Tchad

Prendre acte — Rapport 2023 de la Commission communale pour l'accessibilité

Approbation de la convention constitutive du Groupement d'intérêt public (GIP) de médiation sociale

Charte pour un urbanisme résilient

Bilan annuel des acquisitions et des cessions de la ville de Poitiers pour l'année 2023

Agrément de la Ville de Poitiers délivré à la société Vertsun pour céder à la société KOURBE SPV4 ses droits réels immobiliers issus de l'autorisation d'occupation temporaire (installation photovoltaïque à Poitiers sur une partie des toitures des nouveaux bâtiments de l'École Andersen)

Modification de la carte scolaire — Rattachement de nouvelles rues

Demande d'avis sur les mesures envisagées par la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Vienne pour la rentrée 2024-2025 des écoles publiques de la Ville de Poitiers

Participation financière de la Ville au projet de classe flexible de l'école Gisèle Halimi

Révision de la politique indemnitaire

Modification du tableau des emplois

Demande de subvention dans le cadre du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - année 2024

Labellisation Pass Colos des séjours proposés dans le cadre de Vacances pour toutes et tous et de l'accueil de loisirs des Bois de Saint-Pierre

Convention Territoires numériques éducatifs (TNE) pour l'école privée Saint-Hilaire

Convention Territoires numériques éducatifs (TNE) pour l'école privée Union chrétienne

Délibération globale du rendu — compte du Conseil municipal du 17 juin 2024

Ouverture de la nouvelle école maternelle Montmidi à la rentrée scolaire 2024-2025

Soutien de la Ville de Poitiers à des projets pédagogiques particuliers