29 avril 2024

Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines du lien social et de l'éducation

Programmation de logements locatifs sociaux dHabitat de la Vienne à Poitiers pour l'année 2023

Attribution de subventions dans les domaines de la Transition écologique

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement et du Rayonnement

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement et du Rayonnement - La Scène Maria Casares - Orchestre de chambre Nouvelle-Aquitaine - Pôle Aliénor - Théâtre et auditorium de Poitiers (Tap) - Office municipal des sports (OMS)

Acceptation d'une dotation de 142 000 € du fonds de dotation "Les Beaux Yeux" dans le cadre du don Dubreuil, en vue de la valorisation des œuvres d'artistes femmes aux musées de la ville de Poitiers

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans les domaines de la Démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel

Adhésion à l'Association européenne pour la démocratie locale (European Association of local democracy (Alda))

Demande de subvention à l'État — Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour l'aménagement du quartier du Palais de Poitiers - Rénovation du Palais - 2ème phase de travaux

Demande de subvention à l'État — Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) et Fonds vert pour la réhabilitation et extension du Centre d'animation des Trois cités et de la crèche Frimousse

Demande de subvention à l'État — Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) et à l'Agence de la transition écologique (Ademe) - Fonds chaleur, pour la réhabilitation et l'extension du Centre communal d'action sociale (CCAS) - Rue de la Marne à Poitiers

Demande de subvention à l'État — Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil), à l'Europe - Fonds européen de développement régional (Feder), et à la Région, pour la réhabilitation des Halles du marché Notre-Dame à Poitiers

Demande de subvention à l'État — Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour la restauration de l'étanchéité du bassin anglais du Parc de Blossac

Demande de subvention à l'État — Fonds vert pour la végétalisation des cours des écoles Mermoz, Micromégas, Tony Lainé et Saint Exupéry

Demande de subvention à l'État — Fonds vert, et à l'Agence de l'eau Loire Bretagne - Appel à projet nature et transition, pour la végétalisation des boulevards urbains - phase 1 - Rocade Est : entre le carrefour rue Salvador Allende et le carrefour rue Recteur Pineau à Poitiers

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement et du Rayonnement - Poitiers Palestine

Collecte d'archives orales sur la mémoire des quartiers de Poitiers

Cession de l'allée de Bois Rouge à Poitiers

Prêt à usage entre la Caisse d'allocations familiales (Caf) et la ville de Poitiers - Centre socio-culturel des Trois cités

Création d'un marché municipal, place Montierneuf

Redevance terrasses 2024 — Exonération de la redevance du 1er janvier 2024 au 31 août 2024

Renouvellement des conventions de partenariat avec la Cité internationale des arts et l'École européenne supérieure de l'image (Éesi) pour le développement des résidences d'artistes à la Villa Bloch

Approbation du Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables (Spaser) de la ville de Poitiers mutualisé avec Grand Poitiers Communauté urbaine

Signature du contrat de ville "Quartiers 2030"

Demande de subvention à la Caisse d'allocations familiales (Caf) afin d'adapter un bâtiment aux activités de légumerie de l'Éveil à Malaguet à Migné-Auxances (propriété de la Ville)

Établissement du protocole d'accord de cession d'actifs immobiliers relatif aux travaux d'aménagement de l'espace public dHabitat de la Vienne

Opération de réhabilitation et d'extension du Centre communal d'action sociale (CCAS) - Protocole transactionnel entre la ville de Poitiers et Foncia

Désignation d'un secrétaire de séance

Renouvellement de la dénomination de Poitiers en tant que "Commune touristique"

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Désignation des membres de la commission d'appels d'offres des groupements de commandes - Modification

Prendre acte — Plan d'actions relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026

Avenants aux Conventions pluriannuelles 2023-2026 relative à l'action Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD) de Poitiers

Adhésion au socle commun du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne (CDG 86)

Modification du tableau des emplois

Déclaration en faveur d'un nouveau règlement sur les systèmes alimentaires durables "Pour une politique alimentaire européenne volontariste, libérons la commande publique, remettons à l'agenda le règlement européen pour les systèmes alimentaires durables"

Plan d'aménagement de la forêt communale des Bois de Saint-Pierre

Enlèvement d'office des déchets sur la voie publique - Tarification

Attribution de dotation administratives des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2024

Remise de dettes périscolaires

Renouvellement de la Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) du Centre régional information jeunesse de Poitiers (Crij Nouvelle-Aquitaine) sur 2024-2027

Délibération globale du rendu — compte du Conseil municipal du 29 avril 2024

Attribution d'une dotation à l'école élémentaire Jean Mermoz pour le projet Ma classe aux Jeux

Création d'une brigade cynophile au sein de la Police municipale de Poitiers

Mandat spécial à l'occasion du congrès de l'Association européenne pour la démocratie locale (Alda)