12 février 2024

Vote du Règlement budgétaire et financier (RBF)

Budget Principal — Reprise anticipée du résultat 2023

Budget Principal — Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Taux de fiscalité 2024

Budget Service funéraire — Reprise anticipée du résultat 2023

Budget Service funéraire — Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023

Budget Principal — Subvention versée au budget Service funéraire

Budget Locations immobilières/Base de loisirs - Reprise anticipée du résultat 2023

Budget Locations immobilières/Bases de loisirs - Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023

Budget Principal — Subvention versée au budget Locations immobilières/Base de loisirs

Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges (Clect)

Prise de participation Agence France locale (AFL) et engagement de garantie pour l'année 2024

Budget Principal — Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour 2024

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel - Point d'information médiation multi-services (Pimms)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Développement et du Rayonnement

Demande de subvention à la région Nouvelle-Aquitaine - portant sur la mission d'assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre du projet de réhabilitation du Palais : modèle économique et modèle de gouvernance, et la mission de maitrise d'œuvre : phases avant-projet définitif (APD) et études de projet (PRO)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du lien social et de l'éducation

Attribution de subvention de la ville de Poitiers à la Caisse des écoles - Année 2024

Tarification participants Rencontres nationales de l'éducation populaire (RNEP)

Ouverture de l'accueil de loisirs du Bois de Saint-Pierre - vacances de printemps et d'été 2024

Aliénation de matériels et véhicules réformés - Vente aux enchères d'avril, d'octobre et novembre 2023

Action Cœur de Ville — Convention avec la Banque des territoires - site pilote gare

Avenants aux Conventions pluriannuelles d'objectifs (CPO) 2022 - 2025 concernant le soutien aux actions de médiation numérique - Centre socio culturel (CSC) de La Blaiserie avenant n° 1 et Centre socio culturel des Trois cités avenant n° 2

Accueil de loisirs du Bois de Saint — Pierre - mise à jour du règlement intérieur

Vacances pour toutes et tous — Mise à jour du règlement lié aux activités proposées

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé de la collectivité parcelle ZN n° 88 à Poitiers et vente de cette parcelle à Grand Poitiers

Convention de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Enédis rue de la Bretonnerie à Poitiers

Échange avec Ékidom — Régularisation foncière rue Pierre Loti à Poitiers

Désignation d'un secrétaire de séance

Désignation des représentants de la ville de Poitiers au Groupe Agence France locale (AFL)

Indemnités de fonction des élus locaux après application des majorations prévues à l'article L. 2123-24 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

Convention de financement des travaux d'aménagement pour la Permanence d'accès aux soins et à la santé (Pass) du Centre hospitalier universitaire (CHU), entre le CHU et la ville de Poitiers

Connection de l'Espace des aides à la plateforme de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Délibération globale du rendu — compte du Conseil municipal du 12 février 2024

Mandat spécial — Conférence sécurité, démocratie et villes les 20, 21 et 22 mars 2024 à Bruxelles (Belgique)

Détermination des indemnités de fonction des élus dans le respect de l'enveloppe indemnitaire globale

Acquisition de l'immeuble situé 10 boulevard de l'Abbé Frémont à Poitiers

Convention de coopération entre la Direction des services départementaux de l'éducation nationale (DSDeN) de la Vienne et la commune de Poitiers - Notre école faisons la ensemble

Adoption d'un modèle de convention pour les interventions bénévoles sur les temps périscolaires

Attribution de subventions dans les domaines de la Transition écologique