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15 janvier 2024

Poitiers 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Environnement

2

Autres decisions

2

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Environnement 3 délibérations
4

Prendre acte — Présentation du Rapport de développement durable (RDD) Ville 2023

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
7

Stratégie communale de gestion des risques majeurs de la ville de Poitiers

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
11

Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel et d'électricité dont le syndicat Énergies vienne est le coordonnateur

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
Autres decisions 2 délibérations
1

Désignation d'un secrétaire de séance

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
8

Délibération de principe mécénat et parrainage 2024

Pour:46 Contre:0 Abstention:3
Administration 2 délibérations
2

Délibération globale — Approbation du PV du Conseil municipal du 9 octobre 2023

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
3

Délibération globale du rendu — compte du Conseil municipal du 15 janvier 2024

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Urbanisme & Travaux 2 délibérations
5

Prendre acte — Présentation du Rapport Égalité femmes hommes 2023

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
10

Signature de la convention de reversement - Programme d'investissements d'avenir - Action "Territoires numériques éducatifs"

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Finances & Budget 2 délibérations
6

Délibération globale — Rapport des Orientations Budgétaires pour l'année 2024

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
9

Convention de partenariat du programme Territoires volontaires - Jumelage avec la ville de Moundou (Tchad)

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
Culture & Patrimoine 2 délibérations
12

Autorisation d'occupation temporaire (AOT) constitutive de droits réels pour l'implantation d'un équipement photovoltaïque à Poitiers - École Andersen

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
13

Cession d'une emprise de la parcelle BC 448 située route de la Cassette à Poitiers à Monsieur Maxime MORIN et Madame Marion HULIN

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Document intégral
1 153 car. 
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
Le champs DELIB_URL renvoie vers le moteur de recherche des délibérations du site internet institutionnel
poitiers.fr
. L'accès aux actes est facilité par les identifiants contenus dans ce dataset.
Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
                    
                      - 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
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Mis à jour le 6 avril 2026
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