11 décembre 2023

Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel du Comité d'activités sociales et culturelles (Casc)

Délibération globale : Décisions modificatives n° 3 pour le budget Principal et n° 2 pour le budget Locations - Bases de loisirs

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programmes et Crédits de paiement (AP/CP)

Délibération cadre — Placement de fonds

Budget Principal — Créances éteintes et admission en non-valeur

Autorisation de mandater en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024

Avances sur attributions de subventions avant le vote du Budget Primitif 2024

Demande de subvention pour l'aménagement du quartier du Palais de Poitiers - rénovation du Palais - 1ère phase de travaux : dépose et diagnostic des statues de la Tour Maubergeon

Approbation de la modification du pacte d'actionnaire de la Société d'équipement du Poitou (Sep)

Occupation de l'espace public — Tarifs à compter du 1er janvier 2024

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel

Tarifs funéraires — Tarifs à compter du 1er janvier 2024

Service extérieur de pompes funèbres et vente de monuments funéraires d'occasion - Tarifs à compter du 1er janvier 2024

Salons de Blossac et de la Maison du Peuple - Tarifs à compter du 1er janvier 2024

Renaturation de la Boivre (Quartier de la Gare) : création d'un groupement de maîtres d'ouvrages et convention financière

Reconduction de la convention de reversement du produit des Forfaits post stationnement (FPS) entre la ville de Poitiers ayant instituée le FPS et Grand Poitiers Communauté urbaine - 2023

Attribution de subventions dans les domaines des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation

Engagement de la ville de Poitiers dans l'opération Bus du cœur des femmes 2024

Évolution des postes de coordinations financés par la Caisse d'allocations familiales (Caf) dans le cadre de la Convention territoriale globale (CTG)

Subvention d'équilibre au Centre communal d'action sociale 2023 - Actualisation

Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales (Caf) pour la réalisation de travaux de rénovation à la crèche Frimousse (Trois cités)

Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales (Caf) pour la réalisation de travaux de rénovation à la crèche La Bergerie (Bel-air)

Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales (Caf) pour la réalisation de travaux de rénovation dans la crèche Bambi (Beaulieu)

Demande de subvention auprès de l'État dans le cadre de la Cité éducative

Défi Salamanque et subvention du fonds citoyen franco-allemand

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Développement et du Rayonnement

Demande de subvention à l'État — Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine - portant sur les travaux de restauration d'objets mobiliers protégés au titre des Monuments historiques

Demande d'annulation des droits de place 2023

Attribution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents de la ville de Poitiers

Forfait mobilités durables

Prendre acte — Rapport social unique 2022

Modification du tableau des emplois

Coût moyen horaire par catégorie

Remboursement de la masse salariale

Convention de partenariat avec Unis Cité pour les services civiques

Renouvellement de la convention avec l'Agence nationale du traitement automatisé des infractions (Antai) pour le traitement des Forfaits post-stationnement (FPS)

Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) à l'échelle des 40 communes de Grand Poitiers Communauté urbaine - Débat sur les orientations générales du Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

Établissement du protocole d'accord de cession d'actifs immobiliers relatif aux travaux d'aménagement de l'espace public entre la ville de Poitiers, Grand Poitiers et Ékidom (Office public de lhabitat de Grand Poitiers Communauté urbaine)

Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi à Poitiers - Validation du Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2022

Bois de Saint — Pierre - Acquisition de la parcelle AK n°13 sur la commune de Smarves appartenant à Monsieur Daniel POQUILLON

Avenant aux conventions d'utilisation de l'abattement sur la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TPFB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Signature d'une Convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Poitiers, l'Association de loisirs éducatifs pour les personnes atteintes d'autisme (Alepa), Grand Poitiers Communauté urbaine et la Caisse d'allocations familiales de la Vienne, pour la période 2023-2027

Désignation d'un secrétaire de séance

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Vœu pour la paix au Proche — Orient reposant sur la demande d'un cessez-le-feu immédiat à Gaza et la reconnaissance par la France d'un État de Palestine

Vœu sur la loi de l'asile et l'immigration

Action Cœur de Ville — Phase de déploiement 2023-2026 : avenant de projet

Cession d'un logement 11 rue Jules Ferry à Poitiers

Location de matériel à compter du 1er janvier 2024

Signature de l'avenant n° 1 aux Conventions pluriannuelles d'objectifs (CPO) 2022-2025 concernant la gestion des accueils périscolaires du Centre d'animation de Poitiers Sud, des centres socioculturels des Trois cités et de Saint-Éloi vivre ensemble

Remise de dettes périscolaires

Délibération globale du rendu — compte du Conseil municipal du 11 décembre 2023

Soutien aux communes et groupements de communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur le domaine public - Convention ville de Poitiers/Citeo

Dotations pour les classes découverte et les projets des écoles publiques

Lettre — accord entre la Fondation Poitiers Université, la FaBrick et la Ville de Poitiers pour la réalisation d'ateliers numériques à destination des étudiants