9 octobre 2023

Demande de subvention à la Délégation interministérielle à l'accueil et l'intégration des réfugiés (Diair) pour l'année 2023 - Renouvellement du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI)

Attribution d'une subvention à la structure œuvrant dans le domaine de la Démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel - Cimade

Charte des engagements réciproques et règlement général d'intervention en matière de subvention

Recapitalisation de la Société d'équipement du Poitou (Sep)

Budget Principal — Décision modificative n° 2

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme et des Crédits de paiement (AP/CP)

Versement d'une subvention à des organismes syndicaux

Demande de subvention Fonds vert pour les travaux de rénovation énergétique d'un bâtiment communal situé sur le site du Dolmen

Demande de subvention Fonds européens de développement régional (Feder) pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Andersen

Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024

Créances prescrites

Remise gracieuse capture animal

Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel à l'Office municipal du sport (OMS)

Prise de participation de la ville de Poitiers dans la future Société coopérative d'intérêt collectif (Scic) Atelier des Vallées

Prise de participation de la ville de Poitiers dans la Société coopérative d'intérêt collectif (Scic) Mangeons Bio Ensemble

Projets dans le cadre du jumelage entre Poitiers et Moundou, Tchad

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine du Développement et du rayonnement - So coopération

Adhésion de la Ville de Poitiers à l'association Chenelle dans le cadre de l'expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Développement et du rayonnement

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Développement et du rayonnement - La scène Maria Casarès et Théâtre et auditorium de Poitiers

Approbation du Plan de gestion interrégional (PGI) du bien culturel "Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France" inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'Organisation des nations unies pour l'éducation, la science et la culture (Unesco)

Restauration de l'église Notre — Dame-la-Grande - Mission de maîtrise d'œuvre - Demande de subventions à l'État - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine, à la région Nouvelle-Aquitaine et au Conseil départemental de la Vienne

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la Transition écologique

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) des Couronneries - Fonds de concours de la ville de Poitiers pour les travaux d'aménagement des espaces publics centraux

Convention de la Fédération française de randonnée pédestre (FFRP)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines des Solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation

Signature d'un avenant à une convention financière avec le Réseau francophone des villes amies des aînés (RFVAA)

Attribution de subvention de la ville de Poitiers à la Caisse des écoles pour une action dans le quartier de veille de Bellejouanne

Modification du tableau des emplois

Versement de vacations horaires dans le cadre du projet Coup de Pouce

Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Campagne 2024

Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la ville de Poitiers, la Fédération départementale de la ligue de l'enseignement de la Vienne et la Mission locale d'insertion du Poitou (MLIP) - Services civiques - Année 2023

Vœu sur l'expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD) : Tous mobilisés pour la réalisation d'un plein emploi solidaire : appel à l'Etat pour donner les moyens de la réussite à l'expérimentation

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale — Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du 12 décembre 2022, 30 janvier 2023, 27 février 2023 et 26 juin 2023

Désignation d'un représentant de la ville de Poitiers aux Sociétés coopérative d'intérêt collectif (Scic) "Atelier des vallées" et "Mangeons Bio Ensemble"

Ouvertures dominicales 2024

Soutien au fonds de solidarité des collectivités françaises pour le Maroc

Contribution de la ville de Poitiers à la consultation règlementaire du Projet régional de santé 2018-2028 révisé

Promotion de la santé dans les politiques éducatives - Partenariat entre la ville de Poitiers et le Centre communal d'action sociale (CCAS)

Inclusion numérique — Projet ordinateurs solidaires

Participations de la ville de Poitiers pour la production de logement sociaux, de structures dhébergement, de maisons relais et de logements en accession sociale

Quartier de la gare de Poitiers — Établissement d'une convention de réalisation en faveur du renouvellement de l'îlot nord (secteur gare) entre l'Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA), la commune de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbaine

Tarifs de stationnement sur voirie pour les services publics - Complément à la délibération n° 2022-0343 du 30 janvier 2023

Habitat de la Vienne : avis sur la vente d'un logement locatif social

Participation de la ville de Poitiers à l'association de gouvernance du Campus régional de l'alimentation porté par la région Nouvelle-Aquitaine

Désignation des représentants de la ville de Poitiers au Conseil d'administration de l'Association de gouvernance du Campus régional de l'alimentation porté par la région Nouvelle-Aquitaine

Désignation d'un représentant de la ville de Poitiers à l'association Chenelle

Délibération globale du rendu — compte du Conseil municipal du 9 octobre 2023

Communication relative au Rapport de la Présidente 2022

Adhésion au Réseau des centres — villes durables et de l'innovation

Vœu du Conseil municipal de Poitiers contre la fermeture envisagée du bureau de poste du Clos Gaultier

Convention de coordination entre la Police municipale de Poitiers et les forces de sécurité de l'État

Dissolution et modalités de liquidation du Syndicat mixte de l'École supérieure de commerce de la Vienne (ESCV)

Adhésion au réseau Micro — Folie (La Villette)

Attribution dotation transport aux écoles Charles Perrault et Jacques Brel