26 juin 2023

Approbation des Comptes de Gestion 2022

Approbation des Comptes Administratifs 2022

Approbation des affectations de résultats 2022

Délibération globale — Décisions modificatives (DM) des budgets Principal et Locations immobilières et Bases de loisirs

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme et des Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Principal : apurement du compte 1069

Budget Locations immobilières/Bases de loisirs : apurement du compte 1069

Annulation de titres de recettes

Garantie d'emprunt à Ékidom — Réaménagement de prêts de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Avis sur le recours à une ligne de trésorerie par le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Poitiers

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel - Pimms

Convention 2023 pour l'attribution de la Dotation politique de la ville (DPV) par l'État à la ville de Poitiers

Demande d'une subvention Fonds vert pour la rénovation énergétique de l'école Andersen

Demande d'une subvention Fonds vert pour la rénovation énergétique de l'école maternelle de la porte de Paris

Demande d'une subvention Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour l'aménagement du quartier du Palais de Poitiers : Rénovation du Palais des ducs d'Aquitaine et comtes de Poitou - première phase de travaux : dépose et diagnostic des statues de la Tour Maubergeon, curage et désamiantage

Tarifs 2023 des repas des adultes qui déjeunent dans les restaurants scolaires et dans les restaurants administratifs

Reconduction de la convention de reversement du produit des Forfaits post stationnement (FPS) entre la ville de Poitiers ayant instituée le FPS et Grand Poitiers Communauté urbaine

Signature du Contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) Clain aval par la ville de Poitiers

Attribution de subventions dans les domaines de la transition écologique

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine de la Transition écologique - Jardins familiaux Champ de la caille

Programmation de logements locatifs sociaux sur Poitiers pour l'année 2022

Tarifs des prestations de restauration des centres de ressources de Saint-Pierre et de Beauvoir

Tarification des accueils de loisirs du Bois de Saint-Pierre et des activités Vacances pour toutes et tous

Demande de subventions "Vacances apprenantes" pour Vacances pour toutes et tous et l'Accueil de loisirs du Bois de Saint-Pierre

Demande de subvention Caisse d'allocations familiales (Caf) pour la mise aux normes de l'accueil de loisirs Cornet

Attribution de subventions dans les domaines des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation - Pourquoi pas la ruche

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation - CIDFF

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation - Espace Mendès France (EMF)

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation - CIF-SP

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation - Temps Dem

Signature d'une Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) entre la ville de Poitiers et la Ligue de l'enseignement de la Vienne pour la période 2023-2027

Évolution des postes de coordinations financés par la Caisse d'allocations familiales (Caf) dans le cadre de la Convention territoriale globale (CTG)

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine du développement et rayonnement

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine du développement et rayonnement - Initiative développement

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine du développement et rayonnement - CIF-SP

Attribution de subventions au rectorat pour les Collèges au Cinéma

Restauration de l'église Saint — Jean de Montierneuf - Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des études de la phase 3 (Façade occidentale) - Demande de subventions à l'État - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine, à la région Nouvelle-Aquitaine et au Conseil départemental de la Vienne

Demande de subvention à l'Agence nationale du sport (ANS) dans le cadre du Programme des "5 000 terrains de sport" - Zone flat skate-park de Rébeilleau

Versement d'un fonds de concours en 2023 à Grand Poitiers Communauté urbaine - Projet de construction d'un terrain synthétique et son éclairage Light-emitting diode (Led) au stade Michel Amand

Tarifs d'utilisation et de réduction des équipements et matériels sportifs

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Modalités d'application et tarification à compter du 1er janvier 2024

Convention de partenariat entre la ville de Poitiers, Grand Poitiers et Initiative développement

Désignation d'un secrétaire de séance

Désignation d'un référent déontologue de l'élu local

Indemnisation des membres du groupe du proposition et du comité méthodologique de l'assemblée citoyenne et populaire de Poitiers

Indemnités de fonction des élus locaux après application des majorations prévues à l'article L. 2123-24 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

Utilisation des restaurants administratifs municipaux par les agents de Grand Poitiers

Prendre acte — Présentation du rapport 2022 de la Commission communale pour l'accessibilité (CCA)

Détermination des indemnités de fonction des élus dans le respect de l'enveloppe indemnitaire globale

Modification du tableau des emplois

Mise à jour de l'indemnité forfaitaire télétravail

Mise en place d'une convention de gestion de l'indemnisation chômage entre la ville de Poitiers et Pôle emploi

Contribution 2023 au Groupement d'intérêt public (Gip) Cafés cultures

Extension du régime forestier au Bois de Saint-Pierre

Lancement d'une procédure de vente immobilière intéractive - Ancienne Chapelle située 3 rue Saint Paul à Poitiers

Conventions de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Enedis

Académie d'été des Beaux — Arts de Marbourg, Allemagne

Délibération globale — Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 octobre 2022

Délibération globale du rendu — compte du Conseil municipal du 26 juin 2023

Signature d'une convention de partenariat tranquillité, sécurité et logement social dans la Vienne

Prendre acte — Bilan annuel des acquisitions et des cessions de la ville de Poitiers pour l'année 2022

Accueil de loisirs du Bois de Saint — Pierre - Mise à jour du règlement intérieur

Règlement intérieur de la baignade de Tison

Demande d'avis sur les mesures envisagées par la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) de la Vienne pour la rentrée 2023-2024 des écoles publiques de la ville de Poitiers

Lettre d'intérêt ville de Poitiers — Académie de Poitiers relative au dispositif " Notre école faisons-la ensemble " pour l'école élémentaire Tony Lainé

Avis sur une demande d'autorisation environnementale déposée par la société Westea - Parc Alienor d'Aquitaine à Poitiers

Tarification de la pause méridienne et accueil périscolaire

Soutien de la ville de Poitiers à des projets pédagogiques particuliers

Engagement de la ville de Poitiers au titre du dispositif Territoires numériques éducatifs

Centre d'animation des Couronneries — Centre d'animation, antenne du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) des Couronneries et restaurant d'insertion l'Éveil : Modification de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la ville de Poitiers et Grand Poitiers