27 février 2023
49
délibérations
28
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
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Délibérations (49)
Budget Principal — Reprise anticipée du résultat 2022
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Budget Principal — Adoption du Budget Primitif 2023 avec anticipation du résultat 2022
Pour:37 Contre:6 Abstention:1Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)
Pour:33 Contre:7 Abstention:0Taux de fiscalité 2023
Pour:41 Contre:0 Abstention:0Budget Service funéraire — Reprise anticipée du résultat 2022
Pour:40 Contre:0 Abstention:0Budget Service funéraire — Adoption du Budget Primitif 2023 avec anticipation du résultat 2022
Pour:35 Contre:5 Abstention:0Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Reprise anticipée du résultat 2022
Pour:41 Contre:0 Abstention:1Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Adoption du Budget Primitif 2023 avec anticipation du résultat 2022
Pour:36 Contre:5 Abstention:1Subvention versée au budget Locations immobilières et bases de loisirs
Pour:37 Contre:5 Abstention:0Budget Principal — Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour 2023
Pour:39 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel
Pour:37 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention à l'État pour la requalification des friches des Bois de Saint-Pierre
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention à l'État pour la réhabilitation du Parc du Triangle d'or
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Demande d'une subvention de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour la création d'un skatepark
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention à l'État pour la réhabilitation de la Plaine Coubertin
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention à l'État pour l'opération de renaturation de la Boivre - Études et première phase de travaux
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention à l'État pour les opérations de rénovation énergétique des bâtiments communaux
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Demande d'une subvention de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour le renouvellement du matériel de cuisson des deux cuisines centrales
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention à l'État pour le plan de végétalisation de Poitiers
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Demande d'une subvention de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour la réhabilitation et la restructuration de l'école Andersen (quartier Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU))
Pour:43 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention à l'État pour la création et l'installation d'une baignade publique naturelle sur le Clain à Poitiers - Îlot de Tison
Pour:43 Contre:0 Abstention:0Remboursement de prothèses auditives à des agents Bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE)
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions dans les domaines des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation
Pour:36 Contre:1 Abstention:0Attribution de subvention de la ville de Poitiers à la Caisse des écoles - Année 2023
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Remise de dette
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions dans les domaines de la Transition écologique
Pour:39 Contre:0 Abstention:0Plan Canopée rue Paul Verlaine / Parc des Dunes - Fonds de concours de la Ville de Poitiers
Pour:42 Contre:0 Abstention:0Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine du développement et du rayonnement
Pour:26 Contre:0 Abstention:0Désignation d'un secrétaire de séance
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Délibération globale du rendu — compte du Conseil municipal 27 février 2023
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Indemnités de fonction des élues et élus locaux
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Vœu pour la lutte contre les mutilations sexuelles féminines
Pour:43 Contre:0 Abstention:0Signature de l'avenant n° 1 à la convention de veille en faveur du renouvellement du quartier de la Gare entre l'Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA), la ville de Poitiers et Grand Poitiers
Pour:41 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention Fonds chaleur pour la chaufferie de l'école Condorcet
Pour:42 Contre:0 Abstention:0Candidature de la ville de Poitiers au programme de labellisation "Communes haltes - Chemins de Compostelle en France"
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Convention entre la ville de Poitiers et l'association EgArt pour l'organisation de l'exposition au Miroir
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Concours de maîtrise d'œuvre pour la construction du Pôle animation culture des Couronneries - Désignation du jury - Dépôt de liste
Pour:43 Contre:0 Abstention:0Prendre acte — Concours de maîtrise d'œuvre pour la construction du Pôle Animation Culture des Couronneries - Désignation des membres du jury
Pour:40 Contre:0 Abstention:0Avenant à la convention avec Action logement dans le cadre d'Action Cœur de Ville
Pour:35 Contre:0 Abstention:0Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration Centre communal d'action sociale (CCAS) - Dépôt de liste
Pour:40 Contre:0 Abstention:0Prendre acte — Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS)
Pour:40 Contre:0 Abstention:0Avis à rejoindre l'Appel de Nantes sur la prise en compte de la santé mentale au niveau local
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Convention de collaboration occasionnel du service public pour la tonte des moutons du Centre de ressources et de loisirs maternel de Beauvoir
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Convention de collaboration occasionnel du service public pour le projet "Pigeon Voyageur" du Centre de ressources et de Loisirs maternel de Beauvoir
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Convention entre la Mission locale d'insertion du Poitou (Mlip), la ville de Poitiers et la Communauté urbaine de Grand Poitiers sur l'accompagnement des jeunes en service civique
Pour:39 Contre:0 Abstention:0Soutien de la ville de Poitiers à l'école Coligny-Cornet pour la remise du prix Annie et Charles Corrin
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une dotation transport — École maternelle Tony Lainé
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Attribution de dotation administratives des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2023
Pour:44 Contre:0 Abstention:0
Document intégral
1 153 car.
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
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poitiers.fr
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Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
- 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
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Mis à jour le 6 avril 2026
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