CM

27 février 2023

Poitiers 49 délibérations
Document source

49

délibérations

28

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (49)

Finances & Budget 28 délibérations
3

Budget Principal — Reprise anticipée du résultat 2022

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
4

Budget Principal — Adoption du Budget Primitif 2023 avec anticipation du résultat 2022

Pour:37 Contre:6 Abstention:1
5

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Pour:33 Contre:7 Abstention:0
6

Taux de fiscalité 2023

Pour:41 Contre:0 Abstention:0
7

Budget Service funéraire — Reprise anticipée du résultat 2022

Pour:40 Contre:0 Abstention:0
8

Budget Service funéraire — Adoption du Budget Primitif 2023 avec anticipation du résultat 2022

Pour:35 Contre:5 Abstention:0
9

Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Reprise anticipée du résultat 2022

Pour:41 Contre:0 Abstention:1
10

Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Adoption du Budget Primitif 2023 avec anticipation du résultat 2022

Pour:36 Contre:5 Abstention:1
11

Subvention versée au budget Locations immobilières et bases de loisirs

Pour:37 Contre:5 Abstention:0
12

Budget Principal — Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour 2023

Pour:39 Contre:0 Abstention:0
17

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel

Pour:37 Contre:0 Abstention:0
18

Demande de subvention à l'État pour la requalification des friches des Bois de Saint-Pierre

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
19

Demande de subvention à l'État pour la réhabilitation du Parc du Triangle d'or

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
20

Demande d'une subvention de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour la création d'un skatepark

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
21

Demande de subvention à l'État pour la réhabilitation de la Plaine Coubertin

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
22

Demande de subvention à l'État pour l'opération de renaturation de la Boivre - Études et première phase de travaux

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
23

Demande de subvention à l'État pour les opérations de rénovation énergétique des bâtiments communaux

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
24

Demande d'une subvention de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour le renouvellement du matériel de cuisson des deux cuisines centrales

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
25

Demande de subvention à l'État pour le plan de végétalisation de Poitiers

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
26

Demande d'une subvention de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour la réhabilitation et la restructuration de l'école Andersen (quartier Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU))

Pour:43 Contre:0 Abstention:0
27

Demande de subvention à l'État pour la création et l'installation d'une baignade publique naturelle sur le Clain à Poitiers - Îlot de Tison

Pour:43 Contre:0 Abstention:0
32

Remboursement de prothèses auditives à des agents Bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE)

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
34

Attribution de subventions dans les domaines des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation

Pour:36 Contre:1 Abstention:0
36

Attribution de subvention de la ville de Poitiers à la Caisse des écoles - Année 2023

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
39

Remise de dette

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
43

Attribution de subventions dans les domaines de la Transition écologique

Pour:39 Contre:0 Abstention:0
45

Plan Canopée rue Paul Verlaine / Parc des Dunes - Fonds de concours de la Ville de Poitiers

Pour:42 Contre:0 Abstention:0
46

Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine du développement et du rayonnement

Pour:26 Contre:0 Abstention:0
Autres decisions 5 délibérations
1

Désignation d'un secrétaire de séance

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
2

Délibération globale du rendu — compte du Conseil municipal 27 février 2023

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
30

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
31

Indemnités de fonction des élues et élus locaux

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
49

Vœu pour la lutte contre les mutilations sexuelles féminines

Pour:43 Contre:0 Abstention:0
Culture & Patrimoine 4 délibérations
42

Signature de l'avenant n° 1 à la convention de veille en faveur du renouvellement du quartier de la Gare entre l'Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA), la ville de Poitiers et Grand Poitiers

Pour:41 Contre:0 Abstention:0
44

Demande de subvention Fonds chaleur pour la chaufferie de l'école Condorcet

Pour:42 Contre:0 Abstention:0
47

Candidature de la ville de Poitiers au programme de labellisation "Communes haltes - Chemins de Compostelle en France"

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
48

Convention entre la ville de Poitiers et l'association EgArt pour l'organisation de l'exposition au Miroir

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
Urbanisme & Travaux 3 délibérations
13

Concours de maîtrise d'œuvre pour la construction du Pôle animation culture des Couronneries - Désignation du jury - Dépôt de liste

Pour:43 Contre:0 Abstention:0
14

Prendre acte — Concours de maîtrise d'œuvre pour la construction du Pôle Animation Culture des Couronneries - Désignation des membres du jury

Pour:40 Contre:0 Abstention:0
41

Avenant à la convention avec Action logement dans le cadre d'Action Cœur de Ville

Pour:35 Contre:0 Abstention:0
Social & Santé 3 délibérations
15

Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration Centre communal d'action sociale (CCAS) - Dépôt de liste

Pour:40 Contre:0 Abstention:0
16

Prendre acte — Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS)

Pour:40 Contre:0 Abstention:0
33

Avis à rejoindre l'Appel de Nantes sur la prise en compte de la santé mentale au niveau local

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
Ressources humaines 3 délibérations
28

Convention de collaboration occasionnel du service public pour la tonte des moutons du Centre de ressources et de loisirs maternel de Beauvoir

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
29

Convention de collaboration occasionnel du service public pour le projet "Pigeon Voyageur" du Centre de ressources et de Loisirs maternel de Beauvoir

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
40

Convention entre la Mission locale d'insertion du Poitou (Mlip), la ville de Poitiers et la Communauté urbaine de Grand Poitiers sur l'accompagnement des jeunes en service civique

Pour:39 Contre:0 Abstention:0
Éducation 1 délibération
35

Soutien de la ville de Poitiers à l'école Coligny-Cornet pour la remise du prix Annie et Charles Corrin

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
Sport 1 délibération
37

Attribution d'une dotation transport — École maternelle Tony Lainé

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
Enfance & Jeunesse 1 délibération
38

Attribution de dotation administratives des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2023

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
Document intégral
1 153 car.
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
Le champs DELIB_URL renvoie vers le moteur de recherche des délibérations du site internet institutionnel
poitiers.fr
. L'accès aux actes est facilité par les identifiants contenus dans ce dataset.
Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
                    
                      - 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
Aperçu
Tableau
API
Télécharger
Schéma
Intégrer
Mis à jour le 6 avril 2026
Partager :
Réutilisations
Vous souhaitez faire connaitre une réutilisation de cette donnée ? Rendez vous dans votre
espace personnel
.
retourner à la liste
WEB https://data.grandpoitiers.fr/datasets/deliberations-poitiers#CM-2023-02-27
Ouvrir →

📬 Suivre Poitiers

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.