CM

30 janvier 2023

Poitiers 29 délibérations
Document source

29

délibérations

13

Finances & Budget

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (29)

Finances & Budget 13 délibérations
5

Rapport des Orientations Budgétaires pour l'année 2023

Pour:38 Contre:13 Abstention:2
8

Convention de coopération entre la ville de Poitiers et la ville de Buxerolles - Service de restauration collective

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
9

Évolution des tarifications Vacances pour toutes et tous et Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) des Bois de Saint-Pierre

Pour:42 Contre:4 Abstention:4
10

Ouverture de l'accueil de loisirs des Bois de Saint-Pierre - Vacances de printemps et d'été 2023

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
11

Vacances pour toutes et tous — Adoption des règlements liés aux activités proposées

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
12

Tarif des frais de capture des animaux errants sur le domaine public

Pour:48 Contre:0 Abstention:1
13

Occupation de l'espace public — Tarifs à compter du 1er mars 2023

Pour:41 Contre:0 Abstention:11
15

Musées — Tarification à compter du 1er mars 2023

Pour:46 Contre:0 Abstention:1
16

Palais — Programmation du Palais, charte d'utilisation des lieux et conditions de mise à disposition des espaces

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
17

Tarifs funéraires à compter du 1er mars 2023 - Budget Principal

Pour:37 Contre:0 Abstention:7
18

Service extérieur de pompes funèbres et vente de monuments funéraires d'occasion - Tarifs à compter du 1er mars 2023

Pour:38 Contre:0 Abstention:6
19

Location salle Timbaud et Salons de Blossac - Tarifs à compter du 6 février 2023

Pour:40 Contre:0 Abstention:6
21

Délibération de principe mécénat et parrainage 2023

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
Autres decisions 4 délibérations
1

Désignation d'un secrétaire de séance

Pour:53 Contre:0 Abstention:0
20

Avis sur la modification des statuts de Grand Poitiers Communauté urbaine

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
23

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Pour:44 Contre:0 Abstention:5
29

Vœu municipal contre la réforme des retraites

Pour:38 Contre:1 Abstention:12
Urbanisme & Travaux 4 délibérations
4

Prendre acte — Rapport Égalité femmes-hommes 2022

Pour:53 Contre:0 Abstention:0
14

Tarifs de stationnement sur voirie

Pour:40 Contre:0 Abstention:11
24

Ravalement de façades — Proposition d'aides financières pour les travaux de ravalement et de restauration des façades situées rue Bourcani à Poitiers dans le cadre du projet de mise en valeur des vestiges de l'amphithéâtre gallo-romain rue Bourcani classés au titre des Monuments historiques

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
25

Acquisition de la Guinguette et du mini — golf du Bois de Saint-Pierre

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
Culture & Patrimoine 3 délibérations
26

Cession de l'immeuble situé 49 rue de la Cathédrale à Poitiers au Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous)

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
27

Convention de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Énedis rue Salvador Allende à Poitiers

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
28

Convention de servitudes pour l'implantation de canalisation et pour une servitude de passage rue du Soleil du midi à Poitiers

Pour:52 Contre:0 Abstention:0
Environnement 2 délibérations
3

Prendre acte — Présentation du rapport Développement durable ville 2022

Pour:53 Contre:0 Abstention:0
22

Convention de partenariat relative à la mutualisation et à la sécurisation des réseaux des écoles du premier degré de la ville de Poitiers et le Rectorat de l'académie de Poitiers

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Administration 1 délibération
2

Délibération globale du rendu — compte du Conseil municipal du 30 janvier 2023

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
Enfance & Jeunesse 1 délibération
6

Tarifs de la restauration scolaire et de l'accueil périscolaire

Pour:39 Contre:1 Abstention:13
Social & Santé 1 délibération
7

Révision des tarifs des repas 2023 — Service de restauration partenaires - Centre communal d'action sociale (CCAS) et Maison des Trois quartiers (M3Q)

Pour:39 Contre:0 Abstention:13
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1 153 car.
Délibérations Poitiers
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                      - 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
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conseil municipal
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Couverture géographique :
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Fréquence de mise à jour :
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