12 décembre 2022

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du développement et du rayonnement

Organisation du Défi vers Pavie, Italie

Demande de subvention à l'État, Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine portant sur la mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation du Palais et des espaces publics associés concernant la phase d'avant-projet définitif

Demande de subvention à l'État, Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine portant sur la mission de maîtrise d'œuvre de l'étude de diagnostic des statues de la tour Maubergeon

Subvention d'investissement 2022 : Implantation du Théâtre ' Éphémère ' du Méta

Remise gracieuse de la dette d'un commerçant non sédentaire

Attributions de subvention aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel

Délibération globale — Décisions modificatives (DM)

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Constitution de provisions pour dépréciation des actifs circulants

Créances éteintes

Admissions en non-valeur

Remises gracieuses

Remboursements de la masse salariale

Actualisation des clés de répartition et périmètre des frais de remboursement

Autorisation de mandater en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023

Avances sur attributions de subventions avant le vote du Budget Primitif 2023

Subvention d'équilibre au Centre communal d'action sociale (CCAS) - Actualisation

Attribution de deux subventions pour le Comité d'activités sociales et culturelles (Casc)

Budget Principal — Budget Service funéraire - Mouvements comptables liés au prêt du matériel des cimetières

Vente de monument funéraire d'occasion - Chapelle

Attributions de subventions à des structures oeuvrant dans les domaines des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation

Annulation d'un titre de recette — Capture d'un animal errant sur le domaine public

Avenant aux conventions d'utilisation de l'abattement sur la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Création et installation d'une baignade publique naturelle sur le Clain à Poitiers - Îlot de Tison - Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2022

Conventionnement avec la Fondation du Patrimoine

Ravalement de façades — Ajustement des modalités d'attribution des aides financières attribuées aux fenêtres en bois et au diagnostic

Conventions pluriannuelles d'objectifs 2023 - 2026 - Scènes de musiques actuelles (Smac)

Approbation du Plan de gestion local Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (Unesco) - Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France

Rétrocession de concessions dans les cimetières de Poitiers

Convention — cadre multi-partenariale pour l'animation territoriale de la boussole des jeunes de la Vienne

Effacement du plan d'eau des Bois de Saint-Pierre inscrit au Contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) du Clain aval et restauration des habitats naturels humides du site

Cession d'une parcelle à l'Union nationale des associations de parents d'enfants inadaptés (Unapei) - Allée de la Vervolière à Poitiers

Centre d'animation des Couronneries — Centre d'animation, antenne du Conservatoire à rayonnement régional des Couronneries et restaurant d'insertion l'Éveil : Modification de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Poitiers et Grand Poitiers

Convention de recherche et développement partagés relative à la gestion du linéaire de falaises de la ville de Poitiers avec le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

Acquisition d'une parcelle auprès des consorts LHOUMEAU, rue de la Vincenderie à Poitiers

Dénomination de voies — rue des Drôlières et rue de la Gassotte - Zone parc d'activités économiques (ZAE) Aliénor d'Aquitaine - Communes de Poitiers et Migné-Auxances

Le Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) des Couronneries - Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation des espaces publics

Désignation d'un secrétaire de séance

Projet de renouvellement du quartier de la gare - Validation du plan-guide

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Conventionnement pour l'expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD)

Charte de la diversité

Délibération globale — Rendu-compte du Conseil municipal du 12 décembre 2022

Signature du Contrat local de santé 2023-2027

Contributions financières à divers projets d'établissements scolaires