3 octobre 2022

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel

Engagement de la Ville de Poitiers sur le financement durable et éthique

Budget Principal — Décision modificative n° 2

Subvention complémentaire 2022 au Centre communal d'action sociale (CCAS)

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme et des Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Location Bases de Loisirs — Décision modificative n° 1

Adhésion au Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)

Signature de la Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association de la fondation étudiante pour la ville (Afev)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du lien social et de l'éducation

Signature d'une convention avec le réseau francophone des villes amies des ainés pour l'octroi d'une subvention

Attribution de subvention de la Ville de Poitiers à la Caisse des écoles pour une action dans le quartier de veille de Bellejouanne

Demande de subvention à la Caisse d'allocations familiales (Caf) pour la création d'un Pôle culture animation dans le quartier des Couronneries et la réhabilitation du Clos Gauthier aux 3 Cités

Annulation d'un titre de recette — Capture d'un animal errant sur le domaine public

Une dynamique Jeu sur Grand Poitiers et Poitiers

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du développement et du rayonnement

Mise à disposition de personnel aux ateliers musicaux Syrinx

Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel à l'Office municipal du sport (OMS)

Convention de partenariat recherche et développement entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la Ville de Poitiers et le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) pour le déploiement de l'outil services écosystémiques rendus par les arbres, modulés selon l'essence (Sésame)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la transition écologique

Vœu pour la protection des finances locales et de nos territoires

Attribution d'une subvention à l'association Collectif des alternatives poitevines pour l'entraide et l'emploi (Capée) affectée à l'opération "Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée" de la Ville de Poitiers

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale d'approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 7 mars 2022 et 27 juin 2022

Délibération globale du rendu compte

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Création de l'Assemblée citoyenne et populaire de Poitiers

Indemnités de fonction des élues et élus locaux

Renouvellement du Projet éducatif de territoire (PEDT) de Poitiers

Présentation du rapport 2021 de la Commission communale pour l'accessibilité

Ouvertures dominicales 2023

Plan de formation et de développement des compétences 2022-2024

Taux d'avancement de carrière

Modification du tableau des emplois

Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Campagne 2023

Coût moyen horaire par catégorie

Remise gracieuse de dette

Convention de partenariat avec Unis Cité pour la mise à disposition de services civiques

Vente de l'immeuble Chambourdon situé rue des Feuillants à Poitiers et appartenant à la Ville de Poitiers

Désaffectation et déclassement de l'ancienne caserne des pompiers située Boulevard Pont Achard à Poitiers

Convention de gestion entre la Ville de Poitiers et Citya Sogexfo pour l'immeuble situé 67 Rue Gambetta et 1 Place du Maréchal Leclerc à Poitiers

Convention de transfert de gestion entre Ékidom et la Ville de Poitiers pour la gestion d'une aire de jeux

Communication relative au Rapport de la Présidente 2021

Conditions de dépôt des listes pour constituer la Commission d'appel d'offres (CAO) et de délégation de service public (DSP)

Désignation des représentants à la Commission d'appel d'offres (CAO) et de Délégation de service public (DSP) - Modification

Adhésion à l'association Démocratie Ouverte

Soutien à la reconnaissance des auteurs de jeux et des jeux de société en tant qu'œuvre de l'esprit

Changement de dénomination de l'école élémentaire Paul Bert : Gisèle Halimi

Adoption d'une convention de partenariat avec l'Association nationale pour l'éducation au goût des jeunes (Anegj), dans le cadre du projet Éga-Pat : Éducation à l'alimentation et au goût dans les Projets alimentaires territoriaux (Pat)

Validation des nouveaux statuts de la Caisse des écoles

Voeu pour l'accès des collectivités territoriales au tarif réglementé de l'énergie

Acquisition d'une parcelle auprès de l'association "La Chevalière des Cours" - rue du Bas des Sables à Poitiers

Acquisition d'une parcelle auprès des consorts PREBAY - rue des Tramways départementaux à Poitiers

Annulation de titres de recette — Restauration scolaire et/ou accueil périscolaire de la Ville

Remboursement de frais de fourrière