27 juin 2022

Approbation des comptes de gestion 2021

Approbation des comptes administratifs 2021

Approbation des affectations de résultats 2021

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du lien social et de l'éducation

Tarifs des prestations des centres de ressources de Saint-Pierre et de Beauvoir à compter du 1er septembre 2022

Ouverture de l'accueil de loisirs municipal des Bois de Saint-Pierre Séjours mer - Vacances d'été 2022

Annulation partielle d'un titre de recette 2021 suite à des travaux d'office de nettoyage d'un logement de locataires en situation d'incurie (risque sanitaire)

Budget Principal — Décision modificative n°1

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programmes et crédits de paiement (AP/CP)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel

Budget Principal — Versement d'une subvention à des organismes syndicaux

Avis sur le recours à une ligne de trésorerie par le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Poitiers

Adhésion à la 27ème Région, laboratoire de transformation publique

Demande de subventions pour le projet "Blossac se ressource"

Demande de Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT) pour les fouilles archéologiques avant travaux du Palais des Ducs d'Aquitaine

Demande d'une subvention dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2022 pour la réfection des berges de l'Île Jouteau sur le Clain

Demande de subventions pour la végétalisation des cours des écoles Jacques Brel et Paul Blet

Demande d'une subvention Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2022 pour le plan de végétalisation de Poitiers

Demande d'une subvention pour l'implantation d'une Micro-Folie à Poitiers

Adhésion à la Société française de l'évaluation (SFE)

Remboursement des prothèses auditives aux agents Bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE)

Prise de participation de la Ville de Poitiers au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif (Scic) Ceinture Verte Grand Poitiers

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du développement et du rayonnement

Modalités d'encaissement des recettes provenant de la vente de produits dérivés au Palais de Poitiers par Grand Poitiers Communauté urbaine pour le compte de la Ville de Poitiers

Adhésion de la Ville de Poitiers à la charte partenariale d'engagement dans le cadre de la convention de communication touristique entre Grand Poitiers et la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Modalités d'application et tarification à compter du 1er janvier 2023

Service de restauration collective — Révision de prix à compter du 1er septembre 2022

Conventions de parrainage Poitiers l'été 2022

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la transition écologique

Accompagnement financier des propriétaires privés dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de lhabitat - Renouvellement urbain (OPAH-RU) Action cœur de ville de Grand Poitiers

Annulation titres de recettes — Dépôts sauvages

Demande de subvention à la Délégation Interministérielle à l'Accueil et l'intégration des Réfugiés (DIAIR) pour l'année 2022

Demande de subvention à l'Agence nationale du sport (ANS) dans le cadre du Programme des 5 000 équipements sportifs de Proximité

Contribution 2022 au Groupement d'intérêt public (Gip) Cafés Cultures

Convention de partenariat "Fête le Mur"

Convention de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la Société GRDF sur des parcelles appartenant à la Ville de Poitiers

Échange avec la SAS Poitou Terrains rue de Beaupuy à Poitiers

Vente de la maison de ville du 11 rue de l'Université appartenant à la Ville de Poitiers

Cession d'une emprise en nature d'espace vert - Rue du Maréchal Lyautey à Poitiers

Incorporation des terrains en nature d'espaces verts de l'îlot 7B de la ZAC des Montgorges dans le domaine public de la Ville de Poitiers

Extension du régime forestier au Bois de Saint-Pierre

Modification du tableau des emplois

Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la Ville de Poitiers, la Fédération départementale de la ligue de l'enseignement de la Vienne et la Mission locale d'insertion du Poitou (MLIP) - Services civiques - Année 2022

Mise à jour du règlement télétravail au sein de Grand Poitiers Communauté urbaine, de la Ville de Poitiers et du Centre Communal d'Action Sociale de Poitiers

Charte du droit à la déconnexion au sein de Grand Poitiers Communauté urbaine, de la Ville de Poitiers et du Centre Communal d'Action Sociale de Poitiers

Protection fonctionnelle des agents agressés ou insultés : prise en charge des frais d'indemnisation

Prise en charge des frais de voyage pour congés bonifiés des agents territoriaux titulaires, originaires des départements d'outre-mer ou de la collectivité d'outre-mer de Saint-Pierre et Miquelon

Convention avec la société Agorastore pour la mise à disposition d'une plateforme de vente en ligne des biens et matériels réformés

Dénomination de voies — Site de Châlons

Nouveau programme de renouvellement urbain des Couronneries - Avenant n° 1 à la convention n°617

Bilan annuel des acquisitions et des cessions de la Ville de Poitiers en 2021

Acquisition de deux parcelles à proximité du Bois de Saint-Pierre par la Ville de Poitiers - Commune de Smarves

Mesures structurelles prises pour améliorer les conditions des accueils périscolaires et des conditions d'exercice des animatrices - animateurs périscolaires de la Ville de Poitiers à compter du 1er septembre 2022

Tarifs pour les enfants fréquentant la restauration scolaire et l'accueil périscolaire

Versement de la contribution communale aux écoles privées maternelles et élémentaires de Poitiers sous contrat d'association avec l'État - hors commune

Remise de dette périscolaire

Signature des Conventions pluriannuelles d'objectifs (CPO) entre la Ville de Poitiers, la Caisse d'allocations familiales (Caf) de la Vienne et les Maisons de quartier de Poitiers pour la période 2022-2025

Adoption de la charte zéro déchet

Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - commune de Poitiers - Approbation du Compte-rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) et signature d'un avenant au traité de concession

Demande d'avis sur les mesures envisagées par la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Vienne pour la rentrée 2022/2023 des écoles publiques de la Ville de Poitiers

Adhésion à l'Association nationale des directeurs et des cadres de l'éducation des villes et des collectivités territoriales (Andev)

Adhésion de la restauration collective de la Ville de Poitiers à la démarche Ética (Établissement tournant le dos à l'intensif dans les cantines et les approvisionnements) portée par l'association Welfarm - Protection mondiale des animaux de la ferme

Création d'une Société publique locale (SPL) avec Grand Poitiers

Désignation des représentants de la Ville de Poitiers à la Société française d'évaluation (SFE)

Convention de partenariat avec l'association Saint-Éloi vivre ensemble (Seve) - Ateliers numériques

Soutien de la Ville de Poitiers à divers projets pédagogiques particuliers