7 mars 2022

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du développement et du rayonnement

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la transition écologique

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du lien social et de l'éducation

Adoption d'un modèle type de convention financière pour les subventions directes supérieures à 23 000 €

Demande de subvention à l'État, Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine - portant sur la mission de maitrise d'œuvre pour la rénovation du Palais et des espaces publics associés (avant-projet sommaire (APS))

Demande de subvention à l'État — Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine : Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'urgence portant sur les vestiges de l'amphithéâtre romain de Poitiers sis au 4bis rue Bourcani (propriété de la Ville)

Taux de fiscalité directe locale 2022

Budget Principal — Reprise anticipée du résultat 2021

Budget Principal — Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)

Participation au budget Locations immobilières et Bases de loisirs

Budget Principal — Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (SEP) pour 2022

Budget Service funéraire — Reprise anticipée du résultat 2021

Budget Service funéraire — Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021

Budget Locations immobilières et Bases de loisirs - Reprise anticipée du résultat 2021

Budget Locations immobilières et Bases de loisirs - Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021

Vacances pour toutes et tous 2022 : Adoption de la nouvelle grille tarifaire, du nouveau règlement de l'aide au départ automne et demande de subvention auprès de l'État, dans le cadre de "Colos Apprenantes"

Attribution de la subvention de la Ville de Poitiers à la Caisse des écoles et participations diverses - Année 2022

Délibération de principe mécénat 2022

Donation de bois de chauffage à l'association Emmaüs par la Ville de Poitiers

Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) Le Méta, Centre dramatique national

Attribution de subvention au rectorat pour les collégiens et lycéens au cinéma

Projet de création d'une salle d'arts visuels et restauration du Hall - Ancien théâtre municipal - Apport en fonds de concours de la Société à responsabilité limitée (SARL) BAM pour financement d'équipements à usage commun entre les différents propriétaires de l'immeuble

Fixation des tarifs d'inscription aux rencontres nationales de l'éducation populaire du 17, 18 et 19 mars 2022

Soutien à la nation ukrainienne

Rénovation de la caserne de l'ilot Pont — Achard : actualisation du plan de financement

Création du Comité social territorial commun à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre communal d'action sociale de Poitiers - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité social territorial, décision d'application de la parité numérique et du recueil séparé de l'avis des représentants de la collectivité

Création d'une Commission consultative paritaire (CCP), commune à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre communal d'action sociale de Poitiers - Fixation du nombre de représentants du personnel à la Commission consultative paritaire

Création de Commissions administratives paritaires (CAP) par catégorie, communes à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre communal d'action sociale de Poitiers - Fixation du nombre de représentants du personnel aux Commissions administratives paritaires

Acquisition d'un terrain pour la construction de l'école Montmidi auprès de la Société d'équipement du Poitou (Sep) - Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges

Aide à la relance pour la construction durable - France Relance

Centre communal d'action sociale (CCAS) — Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration

Convention de collaborateur occasionnel de service public destinée à Sophie JEUSSEAUME

Plan numérique responsable

Autorisation de signature de la convention cadre triennale pour la labellisation de la Cité éducative du quartier des Couronneries

Création de l'Assemblée citoyenne et populaire de Poitiers

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Attribution de dotations administratives des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2022

Halle de tennis départementale — Avenant de prolongation du bail emphytéotique entre la Ville de Poitiers et l'État et transfert des droits réels de la Ville au Comité départemental de tennis de la Vienne

Mise à jour du règlement informatique de la collectivité